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... juridique principal de l’association du transport aérien international, à montréal. il s’y est consacré principalement ... puis une maîtrise en droit de l’institut de droit aérien et spatial de l’université mcgill. il détient aussi un certificat ...
Page Web | 2023-12-20
... autres initiatives de l’otc tendances de l’ industrie du transport évaluation de la
Message du président et premier ... Autres initiatives de l’OTC Tendances de l’ industrie du transport Évaluation de la
annual report 2020–2021 ...
Publication | 2021-12-06
... a jamais eu un tel effondrement de la demande en transport aérien . à mesure que la pandémie s’intensifiait, des passagers en voyage ... ferroviaire – tout en éliminant ou allégeant, pour l’ industrie , certains fardeaux relatifs à la production de rapports et à ...
Publication | 2020-12-07
... règle des cas comme des plaintes relatives au transport aérien ou ferroviaire. il agit à titre d’organisme de réglementation ... représentants du gouvernement, les intervenants de l’ industrie et les organismes de protection des droits des consommateurs et des ...
Page Web | 2022-09-09
... sommes l’organisme de réglementation économique de l’ industrie des transports. nous prenons et mettons en œuvre des règlements. ... ou à l’aide du processus décisionnel formel, entre l’ industrie réglementée et ses usagers. au moyen de la réglementation, du ...
Page Web | 2023-09-15
... générales rapports administratifs tendances de l' industrie autres renseignements pertinents
Section: Agency Archived ... générales Rapports administratifs Tendances de l' industrie Autres renseignements pertinents
cahier de transition de la ...
Page Web | 2021-09-27
... éliminés des services et des installations de transport aérien , de transport ferroviaire, de transport par autocar et par traversier ... des règlements et des codes de pratiques; en éduquant l' industrie des transports et la communauté des personnes handicapées au ...
Publication | 2016-03-17
... application des lois pour assurer la conformité de l’ industrie avec les dispositions législatives et réglementaires, ce qui est ... dans les domaines de l’accessibilité et du transport aérien , ferroviaire et maritime soumettre les documents déposés à ...
Page Web | 2021-09-27
... des personnes handicapées et de représentants de l’ industrie , nous rédigeons un nouveau règlement sur les transports ... personnes handicapées ainsi que des secteurs du transport aérien , du transport ferroviaire de passagers, du transport par autocar et ...
Discours | 2018-10-23
... fournisseurs de services dans les secteurs du transport aérien , ferroviaire, maritime et du transport interprovincial par autobus. ... fournisseurs de services dans les secteurs du transport aérien , ferroviaire, maritime et du transport interprovincial par autobus. ...
Page Web | 2023-06-06
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