Site de l'Office

Affichage 291-300 sur 1013 articles.
États financiers pour l'exercice terminé le 31 mars 2018
... qui y figurent incombe à la direction de l’ office des transports du canada (l' office ). ces états financiers ont été préparés par la direction à ...
Publication | 2018-11-09
Rapport sur les frais de 2017 à 2018
au nom de l' office des transports du canada (otc), j’ai le plaisir de présenter le Au nom de l' Office des transports du Canada (OTC), j’ai le plaisir de présenter le ...
Publication | 2019-03-31
Rapport financier trimestriel pour le trimestre terminé le 30 septembre 2018
1.1 mandat de l’ office des transports du canada 1.1 Mandat de l’ Office des transports du Canada rapport financier trimestriel pour le ...
Publication | 2018-11-30
Déclaration du président et premier dirigeant Scott Streiner à l’occasion de la Journée internationale des personnes handicapées
le 3 décembre 2018 – gatineau (québec) – office des transports du canada Le 3 décembre 2018 – Gatineau (Québec) – Office des transports du Canada déclaration du président et premier ...
Nouvelles | 2018-12-03
Interconnexion de longue distance
... sur les transports au canada (ltc) ont conféré à l’ office des transports du canada ( office ) le pouvoir de régler des différends d’interconnexion de longue ...
Page Web | 2019-10-09
Faits saillants de règlement sur la protection des passagers aériens
le 24 mai 2019, l’ office des transports du canada (otc) a annoncé que la version définitive du Le 24 mai 2019, l’ Office des transports du Canada (OTC) a annoncé que la version définitive ...
Page Web | 2023-01-11
Avis aux médias – L'Office des transport du Canada tiendra une séance d'information technique sur le projet de règlement sur la protection des passagers aériens
scott streiner, président et premier dirigeant de l' office des transports du canada (otc), tiendra une séance d'information ... passagers aériens proposé.  Avis aux médias – L' Office des transport du Canada tiendra une séance d'information technique ...
Nouvelles | 2018-12-14
Publication du projet de règlement sur la protection des passagers aériens dans la Partie I de la Gazette du Canada
le 17 décembre 2018 – gatineau (québec) – office des transports du canada Le 17 décembre 2018 – Gatineau (Québec) – Office des transports du Canada publication du projet de règlement sur la ...
Nouvelles | 2018-12-17
CN et CP dépassent leurs revenus admissibles maximaux relativement au mouvement du grain pour la campagne agricole 2017-2018
dans une détermination rendue aujourd’hui , l’ office des transports du canada (otc) a statué que les revenus de la ... Dans une détermination rendue aujourd’hui , l’ Office des transports du Canada (OTC) a statué que les revenus de la ...
Nouvelles | 2018-12-31
Consultation sur le transport ferroviaire : ce que nous avons entendu
en mai 2016, l’ office des transports du canada (otc) a engagé un processus de mise à jour ... ferroviaire de marchandises de la En mai 2016, l’ Office des transports du Canada (OTC) a engagé un processus de mise à jour ...
Publication | 2019-03-04

Aussi chercher parmi...

Type

Secteur

Publié