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Rendement et statistiques
normes de service de l' office Normes de service de l' Office rendement et statistiques ...
Page Web | 2023-07-04
Avis d'audience publique: Demande déposée par Timothy Rose contre Air Canada
l' office des transports du canada ( office ) tiendra une audience publique du lundi 2 décembre au jeudi 5 décembre 2019, à : L' Office des transports du Canada ( Office ) tiendra une audience publique du ...
Nouvelles | 2019-11-22
Déplacement des lignes de chemin de fer dans des zones urbaines : Un outil d’information
... pas à s'entendre. la loi accorde divers pouvoirs à l' office des transports du canada, notamment celui d'ordonner à une compagnie ... sont remplies, entre autres la détermination par l' office que le déplacement ou le changement d'itinéraire n'entraînera aucun ...
Publication | 2011-11-14
Exécution de programmes de vols affrétés pour une saison complète par des transporteurs aériens américains pour le compte de toutes les équipes de sport professionnel
à compter du 8 décembre 2009, l' office des transports du canada ( office ) autorise les vols affrétés exploités par des transporteurs ... ces mesures donnent suite à la directive émise à l' office par le ministre des transports le 7 décembre 2009. À compter du ...
Publication | 2019-09-26
Comment fonctionne le processus décisionnel formel
... concernant ces étapes, consultez les règles de l' office des transports du canada . Le règlement de tout différend au ... concernant ces étapes, consultez les Règles de l' Office des transports du Canada . comment fonctionne le processus ...
Page Web | 2016-08-26
K.L.M. Royal Dutch Airlines
... effectuée par un agent verbalisateur désigné de l’ office des transports du canada, il a été déterminé que k.l.m. royal ... effectuée par un agent verbalisateur désigné de l’ Office des transports du Canada, il a été déterminé que K.L.M. Royal ...
Mesures d’application | 2019-05-28
Sierra Helicopters Ltd.
... 12 mars 2019 par un agent verbalisateur désigné de l’ office des transports du canada, il a été déterminé que sierra ... 12 mars 2019 par un agent verbalisateur désigné de l’ Office des transports du Canada, il a été déterminé que Sierra ...
Mesures d’application | 2019-04-26
Transcriptions des réunions du groupe de travail sur les demandes d’exemption temporaire de l’application du Règlement sur les transports accessibles aux personnes handicapées
... et ne représentent pas la position officielle de l’ office des transports du canada. tous les participants ont eu la possibilité ... et ne représentent pas la position officielle de l’ Office des transports du Canada. Tous les participants ont eu la possibilité ...
Page Web | 2021-05-05
Énoncé de collecte de renseignements personnels
... personnels créés, recueillis ou conservés par l' office des transports du canada ( office ) sont protégés en vertu de la loi sur la protection des ...
Page Web | 2016-04-07
Document d'information – Exigences en matière de licences aériennes pour les revendeurs
... par l’industrie, de nouveaux modèles d’affaires, l’ office des transports du canada a entrepris en 2014 un examen interne à ... aérien, et est donc tenu de détenir une licence. l’ office a ensuite pris connaissance du projet de newleaf de mettre en marché ...
Nouvelles | 2016-03-29

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