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... y compris des modes qui sont accessibles, et ce, avant le voyage . de plus, les exploitants de gares doivent s'assurer de mettre à la ... y compris des modes qui sont accessibles, et ce, avant le voyage . De plus, les exploitants de gares doivent s'assurer de mettre à la ...
Publication | 2010-10-21
... si l’aide est perdue, endommagée ou détruite durant un voyage et que le voyageur n’a pas rempli la déclaration, il risque ... si l’aide est perdue, endommagée ou détruite durant un voyage et que le voyageur n’a pas rempli la déclaration, il risque ...
Page Web | 2020-12-03
La version prononcée fait foi
Introduction
Je dirais que toutes les personnes ici présentes ont au moins deux choses en commun : nous avons tous pris l’avion au cours de la dernière année, si ce n’est dans les 48 dernières heures, et nous avons ou avons eu, ou encore connaissons une personne...
Discours | 2017-06-09
... son vol en raison de problèmes liés aux documents de voyage , aux animaux de compagnie, au paiement des billets, au non-respect des ... son vol en raison de problèmes liés aux documents de voyage , aux animaux de compagnie, au paiement des billets, au non-respect des ...
Page Web | 2023-09-30
Afin de mieux faire connaître, comprendre et respecter ses déterminations réglementaires et de fournir une orientation sur les obligations réglementaires, l'Office a évalué ses pratiques d’interprétation et a déterminé, en collaboration avec ses intervenants, les aspects qui devraient être...
Page Web | 2017-03-30
... aussi les transporteurs de proposer des arrangements de voyage alternatifs qui incluent des vols avec d'autres compagnies aériennes ... aussi les transporteurs de proposer des arrangements de voyage alternatifs qui incluent des vols avec d'autres compagnies aériennes ...
Nouvelles | 2020-03-13
... pour vendre leurs services, y compris ceux d’un agent de voyage . l’office tient une liste des tarifs des transporteurs aériens ... pour vendre leurs services, y compris ceux d’un agent de voyage . L’Office tient une liste des tarifs des transporteurs aériens ...
Page Web | 2015-10-20
L'Office des transports du Canada a bon nombre de cas actifs concernant les transports accessibles. Ce qui suit représente les points saillants de la décision de l'Office concernant la politique « une personne, un tarif ».
Après avoir étudié des plaidoiries écrites exhaustives, entendu des...
Page Web | 2019-08-06
15 juillet 2019 – Gatineau (Québec) – Office des transports du Canada
Les passagers bénéficient dès aujourd’hui de nouveaux droits en vertu du Règlement sur la protection des passagers aériens de l’Office des transports du Canada (OTC) lorsqu’ils voyagent en avion. En vertu du nouveau règlement,...
Nouvelles | 2019-07-15
... (p. ex. : en argent, par crédit, avec un bon de voyage , etc.).
Le RPPA actuel comprend un ensemble complexe ... (p. ex. : en argent, par crédit, avec un bon de voyage , etc.).
what we heard: proposed changes to strengthen the air ...
Publication | 2023-11-15
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