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... de bagages); le coût total du billet du passager, si son voyage n’a plus sa raison d’être en raison de la perturbation de vol.
... de bagages); le coût total du billet du passager, si son voyage n’a plus sa raison d’être en raison de la perturbation de vol.
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Publication | 2021-07-02
... au confort et à la commodité du passager pendant son voyage . à moins d’indication contraire, les bagages comprendront à la ... au confort et à la commodité du passager pendant son voyage . À moins d’indication contraire, les bagages comprendront à la ...
Publication | 2022-09-08
... dispositions. le règlement couvre toutes les étapes du voyage et s’applique aux domaines qui, selon les personnes ayant un ... puisse recevoir des informations importantes, lors d’un voyage et que chacun puisse utiliser les kiosques de libre-service ...
Discours | 2024-05-22
... passager n’est plus à son point de départ et que son voyage n’a plus sa raison d’être, la compagnie aérienne devra lui ... passager n’est plus à son point de départ et que son voyage n’a plus sa raison d’être, la compagnie aérienne devra lui ...
Page Web | 2021-07-02
Révision : 2014-07-08
Avertissement
L’Office des transports du Canada (Office) est l’organisme de réglementation économique du réseau de transport fédéral canadien. Il publie des notes d’interprétation afin d’offrir des renseignements et une orientation sur les dispositions de la Loi sur les...
Publication | 2015-10-02
... graves transports accessibles soyez maître de votre voyage : un guide à l’intention des personnes handicapées faq : ... graves Transports accessibles Soyez maître de votre voyage : Un guide à l’intention des personnes handicapées FAQ : ...
Page Web | 2020-12-03
... une plainte relative au transport aérien conseils de voyage
Connaissez vos droits Déposer une plainte relative au transport aérien Conseils de voyage
air passenger protection regulations ...
Page Web | 2019-05-22
... avec un chien d’assistance; et des conseils de voyage à l’intention des personnes se déplaçant avec un chien ... avec un chien d’assistance; et des conseils de voyage à l’intention des personnes se déplaçant avec un chien ...
Publication | 2020-05-01
... la communication – lors de la réservation, avant le voyage et le jour même – entre les passagers et les manutentionnaires au ... l’otc ouvrira le dialogue auprès de l’industrie du voyage pour faire connaître cette initiative à grande échelle. nous ...
Nouvelles | 2019-09-10
soyez maître de votre voyage :
Soyez maître de votre voyage :
demandes relatives aux sièges supplémentaires ...
Page Web | 2017-01-05
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