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... passager n’est plus à son point de départ et que son voyage n’a plus sa raison d’être, la compagnie aérienne devra lui ... passager n’est plus à son point de départ et que son voyage n’a plus sa raison d’être, la compagnie aérienne devra lui ...
Page Web | 2021-07-02
... graves transports accessibles soyez maître de votre voyage : un guide à l’intention des personnes handicapées faq : ... graves Transports accessibles Soyez maître de votre voyage : Un guide à l’intention des personnes handicapées FAQ : ...
Page Web | 2020-12-03
Révision : 2014-07-08
Avertissement
L’Office des transports du Canada (Office) est l’organisme de réglementation économique du réseau de transport fédéral canadien. Il publie des notes d’interprétation afin d’offrir des renseignements et une orientation sur les dispositions de la Loi sur les...
Publication | 2015-10-02
... son vol en raison de problèmes liés aux documents de voyage , aux animaux de compagnie, au paiement des billets, au non-respect des ... son vol en raison de problèmes liés aux documents de voyage , aux animaux de compagnie, au paiement des billets, au non-respect des ...
Page Web | 2023-09-30
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Table des matières
Introduction
Survol
Modifications réglementaires proposées
Vos commentaires et comment les soumettre
Comment l’OTC utilisera vos commentaires
Annexe A : Réacheminement et remboursements dans le RPPA 2019...
Publication | 2023-07-11
... une plainte relative au transport aérien conseils de voyage
Connaissez vos droits Déposer une plainte relative au transport aérien Conseils de voyage
air passenger protection regulations ...
Page Web | 2019-05-22
... avec un chien d’assistance; et des conseils de voyage à l’intention des personnes se déplaçant avec un chien ... avec un chien d’assistance; et des conseils de voyage à l’intention des personnes se déplaçant avec un chien ...
Publication | 2020-05-01
... la communication – lors de la réservation, avant le voyage et le jour même – entre les passagers et les manutentionnaires au ... l’otc ouvrira le dialogue auprès de l’industrie du voyage pour faire connaître cette initiative à grande échelle. nous ...
Nouvelles | 2019-09-10
... que vous consultiez le site web de l’acsta avant votre voyage afin de vous familiariser avec le processus de contrôle.
que vous ... que vous consultiez le site Web de l’ACSTA avant votre voyage afin de vous familiariser avec le processus de contrôle.
service ...
Page Web | 2023-05-05
La Journée internationale des personnes handicapées est soulignée le 3 décembre de chaque année afin de promouvoir l’intégration et l’accès des personnes handicapées à la vie économique, sociale et politique.
Le thème de cette année, Au-delà de la stigmatisation : Bâtir un Canada inclusif, exprime...
Nouvelles | 2023-12-01
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