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Rapport de conformité : Aéroport international Pierre-Elliott-Trudeau de Montréal
... éliminés des services et des installations de transport aérien ainsi que des services et des installations de transport ferroviaire, ... des règlements et des codes de pratiques; en éduquant l' industrie des transports et la communauté des personnes ayant une ...
Publication | 2016-06-08
Rapport de conformité : Aéroport international Macdonald-Cartier d'Ottawa
... éliminés des services et des installations de transport aérien ainsi que des services et des installations de transport ferroviaire ... des règlements et des codes de pratiques; en éduquant l' industrie des transports et la communauté des personnes ayant une ...
Publication | 2015-12-11
Décision no 6-AT-A-2008 - Annexes
... de gander (aaig) et l'association du transport aérien du canada (atac), relativement aux frais d'améliorations qui sont ... demandes, du double point de vue des demandeurs et de l' industrie , de la nature du ccd en tant que demandeur et de l'établissement ...
Page Web | 2015-09-11
Rapport de conformité : Aéroport international de Vancouver
... éliminés des services et des installations de transport aérien , de transport ferroviaire, ainsi que de transport par autocar et par ... des règlements et des codes de pratiques; en éduquant l' industrie des transports et la communauté des personnes ayant une ...
Publication | 2018-09-17
Enquête ministérielle : Allergies aux arachides, aux noix et aux graines de sésame dans le contexte du transport aérien commercial - Rapport d’enquête
Sommaire Introduction et contexte L’Office des transports du Canada (Office) est un tribunal quasi judiciaire indépendant du gouvernement du Canada. La partie V de la Loi sur les transports au Canada, L.C., (1996), ch. 10, modifiée (LTC), la loi habilitante de l’Office, renferme des dispositions...
Publication | 2016-06-15
Scott Streiner - Rendre le réseau national de transport du Canada le plus accessible au monde : des principes à la pratique
... en vue de traduire les principes en pratique, l’ industrie et les organismes de défense des droits des personnes ayant une ... et les adopter. enfin, toutes les parties, notamment l’ industrie et les organismes communautaires, peuvent entretenir un dialogue ...
Discours | 2017-06-19
Consultation sur le transport ferroviaire : ce que nous avons entendu
... protection des passagers aériens , transport aérien et transport ferroviaire. dans le cadre du volet de l’imr dédié ... de fer, d’expéditeurs et d’autres acteurs de l’ industrie , des usagers et des experts. ces consultations ont porté sur la ...
Publication | 2019-03-04
Rapport d’expertise sur le transport d’animaux de soutien émotionnel à bord du matériel de transport
... publiques pour les voyageurs et les employés de l’ industrie du voyage. les petits animaux et les animaux de compagnie ... publiques pour les voyageurs et les employés de l’ industrie du voyage. Les petits animaux et les animaux de compagnie ...
Publication | 2022-07-06
Rapport de conformité : Accessibilité des services de transport terrestre aux aéroports
... dans les services et des installations de transport aérien et ferroviaire, par autocar et par traversier de compétence ... de pratiques; en éduquant les divers intervenants de l' industrie des transports et la communauté des personnes ayant une ... dans les services et des installations de transport aérien et ferroviaire, par autocar et par traversier de compétence ...
Publication | 2017-01-26
Lignes directrices d'accessibilité pour petits aéronefs - Services pour personnes ayant une déficience à bord des aéronefs de 29 sièges passagers ou moins
... élaborées en coopération avec des représentants de l' industrie , des consommateurs et d'autres ministères, sont conçues afin ... présentes lignes directrices ne dégage un transporteur aérien de l'obligation d'observer les dispositions de tous les règlements ...
Publication | 2005-01-03

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