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Règlement sur les transports accessibles aux personnes handicapées : TRAN – le 27 février 2024
transport aérien  : Transport aérien  : accessible transportation for persons with disabilities ...
Page Web | 2024-06-11
Règlement sur l'établissement des plans et des rapports en matière de transports accessibles : TRAN - le 27 février 2024
Comité permanent des transports, de l'infrastructure et des collectivités (TRAN) – le 27 février 2024 : Détails de la réunion Page précédente Table des matières Page suivante Résumé du Règlement sur l’établissement des plans et des rapports en matière de transports accessibles Le...
Page Web | 2024-06-11
Sources de renseignements du gouvernement fédéral et sur les fonctionnaires fédéraux
... éventail de questions au sujet des modes de transport aérien , ferroviaire et maritime relevant de l'autorité du parlement, comme ... éventail de questions au sujet des modes de transport aérien , ferroviaire et maritime relevant de l'autorité du Parlement, comme ...
Publication | 2016-09-19
Le président et premier dirigeant Scott Streiner s'adressant au Congrès national et Salon commercial de l'ATAC le 16 novembre 2016
... qui travaillent à leurs côtés. l'industrie du transport aérien et l’office des transports du canada ont vu le jour presque en ... au fil du temps, son mandat s’est étendu aux secteurs aérien et maritime, son nom a changé et ses façons de faire ont évolué. ...
Discours | 2016-11-16
République Dominicaine
titre officiel : accord sur le transport aérien entre le gouvernement du canada et le gouvernement de la république ... en vigueur Titre officiel : Accord sur le transport aérien entre le gouvernement du Canada et le gouvernement de la République ...
Accords relatifs au transport aérien | 2000-12-22
Autorisé à décoller : La réforme de la réglementation et le secteur de l’aviation au Canada
... de toronto à tokyo, de lima à londres, le transport aérien abordable et fiable est devenu essentiel pour rapprocher les ... commerciales solides. les règles régissant le transport aérien sont sur le point de faire l’objet d’une importante ... De Toronto à Tokyo, de Lima à Londres, le transport aérien abordable et fiable est devenu essentiel pour rapprocher les ...
Discours | 2018-04-25
Le président et premier dirigeant Scott Streiner prend la parole à l'occasion de la RBC Capital Markets Automotive, Industrials and Transportation Conference, le 14 mai 2019
... opérationnels des secteurs du transport ferroviaire et aérien au canada Conserver son équilibre et agir rapidement : ... opérationnels des secteurs du transport ferroviaire et aérien au Canada le président et premier dirigeant scott streiner prend ...
Discours | 2019-05-21
Porter Airlines (Canada) Limited
... pécuniaire Obligation area:  Accessibilité Mode:  Aérien porter airlines (canada) limited ...
Mesures d’application | 2024-06-21
Votre transporteur détient-il une licence?
... licences de l'office . lorsque l'exploitant d'un service aérien détient une licence de l'office des transports du canada, vous savez ... licences de l'Office . Lorsque l'exploitant d'un service aérien détient une licence de l'Office des transports du Canada, vous savez ...
Publication | 2003-01-01
Aperçu des exigences de remboursement proposées pour les compagnies aériennes
la pandémie de covid-19 et l’effondrement du transport aérien mondial qu’elle a entraîné ont fait ressortir une lacune dans le ... l’otc a élaboré le projet de Section:  Aérien Archived content:  No Body:  aperçu des exigences de ...
Page Web | 2021-07-02

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