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Document de consultation - Interconnexion réglementée : changements proposés à la méthode d’établissement des prix et de la facturation
l’ office des transports du canada (otc) fixe les prix de l’interconnexion ... Owner:  Terry Kuny Archived content:  No Body:  L’ Office des transports du Canada (OTC) fixe les prix de l’interconnexion ...
Page Web | 2020-08-13
Le président et premier dirigeant Scott Streiner prend la parole à l'occasion de la RBC Capital Markets Automotive, Industrials and Transportation Conference, le 14 mai 2019
... la première incarnation de ce qui est aujourd’hui l’ office des transports du canada, l’otc – aussi important que fût cet ... la première incarnation de ce qui est aujourd’hui l’ Office des transports du Canada, l’OTC – aussi important que fût cet ...
Discours | 2019-05-21
Le président et premier dirigeant Scott Streiner prononce un discours lors du forum de la Age-friendly Societies, le 30 avril 2018
... besoins liés à l’âge et aux déficiences.  à l’ office des transports du canada, l’otc, nous sommes déterminés à ... besoins liés à l’âge et aux déficiences.  À l’ Office des transports du Canada, l’OTC, nous sommes déterminés à ...
Discours | 2018-05-03
Le président et premier dirigeant Scott Streiner s'adressant au chapitre du Pacifique de l'IALTAN le 29 août 2017
... et la société. les pouvoirs et les pratiques de l' office des transports du canada ont subi de nombreuses refontes depuis sa ... et la société. Les pouvoirs et les pratiques de l' Office des transports du Canada ont subi de nombreuses refontes depuis sa ...
Discours | 2017-08-29
Rapport annuel 2019–2020
office des transports du canada Office des transports du Canada rapport annuel 2019–2020 ...
Publication | 2020-11-04
Vidéos de formation sur l'aide aux personnes handicapées
ainsi que dans le code de pratique de l' office . ainsi que dans le code de pratique de l' Office . vidéos de formation sur l'aide aux personnes handicapées ...
Page Web | 2016-04-13
Accessibilité des communications (ressources supplémentaires)
... html ou pdf. microsoft :  accessibilité dans microsoft office 2010 création de documents word accessibles webaim :  microsoft ... HTML ou PDF. Microsoft :  Accessibilité dans Microsoft Office 2010 Création de documents Word accessibles WebAIM :  Microsoft ...
Page Web | 2016-03-30
Types de contraventions - Règlement sur les transports accessibles aux personnes handicapées
... clair possible. le règlement sur les textes désignés ( office des transports du canada) a lui aussi été modifié afin que l’otc ... clair possible. Le Règlement sur les textes désignés ( Office des transports du Canada) a lui aussi été modifié afin que l’OTC ...
Page Web | 2020-06-23
Tarif pour le transport de marchandises entre des points situés au Canada et des points situés à l'extérieur du Canada
, ou vous référer à vos services juridiques. l' office des transports du canada n'accepte aucune responsabilité quant à ... , ou vous référer à vos services juridiques. L' Office des transports du Canada n'accepte aucune responsabilité quant à ...
Publication | 2015-09-30
Règlement sur la protection des passagers aériens - Résumé de l’étude d’impact de la réglementation
(loi), qui a été modifiée en mai 2018, exige que l’ office des transports du canada (otc) crée un nouveau règlement sur la ... (Loi), qui a été modifiée en mai 2018, exige que l’ Office des transports du Canada (OTC) crée un nouveau règlement sur la ...
Page Web | 2019-05-22

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