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Retenue et arrimage sécuritaires des aides à la mobilité dans la soute (phase 2)
... classification : non classifié pour : transports canada / office des transports du canada présenté par : shelley kelsey © (2022) sa ... Classification : Non classifié Pour : Transports Canada / Office des transports du Canada Présenté par : Shelley Kelsey © (2022) Sa ...
Publication | 2022-06-15
États des résultats prospectifs pour les exercices se terminant le 31 mars 2018 et le 31 mars 2019
... les prévisions sont les suivantes : les activités de l’ office des transports du canada (otc) resteront, pour l’essentiel, les ... les prévisions sont les suivantes : Les activités de l’ Office des transports du Canada (OTC) resteront, pour l’essentiel, les ...
Publication | 2018-04-16
Rapport annuel 2020–2021
office des transports du canada Office des transports du Canada annual report 2020–2021 ...
Publication | 2021-12-06
Aides à la mobilité et transport aérien - Rapport final
... pour : centre d’expertise sur les transports accessibles office des transports du canada élaboré par : dre k.m. hunter-zaworski, ... pour : Centre d’expertise sur les transports accessibles Office des transports du Canada Élaboré par : Dre K.M. Hunter-Zaworski, ...
Publication | 2019-09-10
Guide sur les sièges supplémentaires et les exigences applicables à Une personne, un tarif pour les voyages intérieurs
l’ office a le pouvoir d'établir des règlements, mais il ne peut pas interdire ... en raison de la nature de leur handicap. l’ office s’attend à ce que les exploitants d’aérogare absorbent les frais ... rôle et les besoins d’un chien d’assistance. L’ Office a le pouvoir d'établir des règlements, mais il ne peut pas interdire ...
Publication | 2020-05-01
Le président et premier dirigeant Scott Streiner prononce un discours à L'Association canadienne des automobilistes le 4 juin, 2018
... aujourd’hui, je souhaite parler des démarches que l’ office des transports du canada, l’otc, prend pour aider à régler ces ... Aujourd’hui, je souhaite parler des démarches que l’ Office des transports du Canada, l’OTC, prend pour aider à régler ces ...
Discours | 2018-06-06
Consultations sur les changements proposés à la méthode d’établissement des prix et à la facturation pour l’interconnexion : Rapport sur ce que nous avons entendu
le 28 août 2020, l’ office des transports du canada (otc) a lancé des consultations sur des ... au cours de ces consultations. Le 28 août 2020, l’ Office des transports du Canada (OTC) a lancé des consultations sur des ...
Publication | 2021-07-23
Guide sur les services de transport ferroviaire de marchandises et les prix applicables
règles de l’ office des transports du canada (instances de règlement des différends et ... applicables à toutes les instances) Règles de l’ Office des transports du Canada (Instances de règlement des différends et ...
Publication | 2021-03-08
Rapport sur les résultats ministériels 2017-2018
l’ office des transports du canada (otc) a connu une année exceptionnellement ... scott streiner président et premier dirigeant L’ Office des transports du Canada (OTC) a connu une année exceptionnellement ...
Publication | 2018-10-29
Résultats de la consultation sur les nouvelles exigences de remboursement pour les compagnies aériennes
... des transports a émis une directive autorisant l’ office des transports du canada (otc) à établir l’obligation pour les ... des Transports a émis une directive autorisant l’ Office des transports du Canada (OTC) à établir l’obligation pour les ...
Publication | 2021-07-02

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