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Guide sur les retards et les annulations de vol
... et les passagers à mieux comprendre les facteurs dont l’ office des transports du canada (otc) tiendrait compte s’il était saisi ... et les passagers à mieux comprendre les facteurs dont l’ Office des transports du Canada (OTC) tiendrait compte s’il était saisi ...
Publication | 2023-01-13
Rapport annuel sur l’application de la Loi sur la protection des renseignements personnels 2019-2020
... le présent rapport décrit la façon dont l’ office des transports du canada (otc) s’est acquitté de ses ... Le présent rapport décrit la façon dont l’ Office des transports du Canada (OTC) s’est acquitté de ses ...
Page Web | 2020-11-19
Rapport annuel sur l’application de la Loi sur l’accès à l’information 2019-2020
. il décrit la façon dont l’ office des transports du canada (otc) s’est acquitté de ses ... pandémie de covid-19. . Il décrit la façon dont l’ Office des transports du Canada (OTC) s’est acquitté de ses ...
Page Web | 2020-11-19
Rapport annuel sur l’application de la Loi sur l’accès à l’information 2019-2020
. il décrit la façon dont l’ office des transports du canada (otc) s’est acquitté de ses ... pandémie de covid-19. . Il décrit la façon dont l’ Office des transports du Canada (OTC) s’est acquitté de ses ...
Publication | 2020-11-19
Rapport annuel sur l’application de la Loi sur l’accès à l’information 2018-2019
à propos de l’ office des transports du canada À propos de l’ Office des transports du Canada rapport annuel sur l’application de la ...
Publication | 2020-05-06
Rapport annuel sur l’application de la Loi sur la protection des renseignements personnels 2018 2019
à propos de l’ office des transports du canada À propos de l’ Office des transports du Canada rapport annuel sur l’application de la ...
Publication | 2020-05-06
Guide concernant les plans sur l’accessibilité sous le régime de la Loi canadienne sur l’accessibilité et du Règlement sur l’établissement des plans et des rapports en matière de transports accessibles
... les plans sur l’accessibilité doivent faire office de feuille de route complète sur trois ans que les fst utiliseront ... Les plans sur l’accessibilité doivent faire office de feuille de route complète sur trois ans que les FST utiliseront ...
Publication | 2021-12-22
Conditions tarifaires des compagnies aériennes (tarifs)
... (s’il l’utilise pour vendre des billets) l’ office tient une liste des tarifs des transporteurs aériens affichés sur ... (s’il l’utilise pour vendre des billets) L’ Office tient une liste des tarifs des transporteurs aériens affichés sur ...
Page Web | 2016-09-26
Plaintes relatives à l'accessibilité concernant les services de transport
... les services de transport   si vous portez plainte à l' office des transports du canada concernant l'accessibilité, nous pourrions ... les services de transport   Si vous portez plainte à l' Office des transports du Canada concernant l'accessibilité, nous pourrions ...
Page Web | 2016-09-26
Politique de l’OTC en matière de prestation de conseils sur les exigences réglementaires
... présente politique décrit l’approche adoptée par l’ office des transports du canada (otc) pour aider les entités réglementées ... présente politique décrit l’approche adoptée par l’ Office des transports du Canada (OTC) pour aider les entités réglementées ...
Page Web | 2019-09-09

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