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Mot d’ouverture : Audience sur les problèmes possibles liés au service de transport ferroviaire à Vancouver
... streiner. je suis président et premier dirigeant de l’ office des transports du canada et président de la formation de membres ... Streiner. Je suis président et premier dirigeant de l’ Office des transports du Canada et président de la formation de membres ...
Page Web | 2019-02-04
Plan ministériel 2020-2021
à l’aube de l’exercice 2010-2021, l’ office des transports du canada (otc) a toute une série de réalisations sur ... : le À l’aube de l’exercice 2010-2021, l’ Office des transports du Canada (OTC) a toute une série de réalisations sur ...
Publication | 2020-02-28
Guide sur les retards sur l’aire de trafic, les normes de traitement et le débarquement
... et les passagers à mieux comprendre les facteurs dont l’ office des transports du canada (otc) tiendrait compte si un passager ... et les passagers à mieux comprendre les facteurs dont l’ Office des transports du Canada (OTC) tiendrait compte si un passager ...
Publication | 2021-01-22
Accessibilité des sites Web - Outil d'information pour les sites Web liées au transport
en 2011, l’ office des transports du canada a entrepris de vérifier si les sites web des ... de son code de communication intitulé En 2011, l’ Office des transports du Canada a entrepris de vérifier si les sites Web des ...
Publication | 2016-07-08
Modèle de tarif — contenant les règles applicables aux services réguliers pour le transport des passagers et de leurs bagages entre des points au Canada et entre des points au Canada et à l’étranger
... organisation de l’aviation civile internationale otc office des transports du canada, également appelé l’« office » rppa $ Dollar (C) Dénote un changement n’entraînant ni ...
Publication | 2022-09-08
Rapport annuel sur l'application de la Loi sur la protection des renseignements personnels 2017- 2018
à propos de l' office des transports du canada À propos de l' Office des transports du Canada 2017-2018 annual report on the ...
Publication | 2018-08-29
Faits saillants du Règlement sur les transports accessibles aux personnes handicapées
... clair possible. le règlement sur les textes désignés ( office des transports du canada) a lui aussi été modifié afin que l’otc ... clair possible. Le Règlement sur les textes désignés ( Office des transports du Canada) a lui aussi été modifié afin que l’OTC ...
Page Web | 2022-03-14
Guide sur les types et catégories de perturbations de vol
... et les passagers à mieux comprendre les facteurs dont l’ office des transports du canada (otc) tiendrait compte si un passager ... et les passagers à mieux comprendre les facteurs dont l’ Office des transports du Canada (OTC) tiendrait compte si un passager ...
Publication | 2021-11-17
Rapport d’expertise sur le transport d’animaux de soutien émotionnel à bord du matériel de transport
résumé des soumissions reçues par l' office concernant les animaux de soutien émotionnel en 2019 Résumé des soumissions reçues par l' Office concernant les animaux de soutien émotionnel en 2019 rapport ...
Publication | 2022-07-06
Rapport annuel sur l'application de la Loi sur l'accès à l'information 2017-2018
à propos de l' office des transports du canada À propos de l' Office des transports du Canada 2017-2018 annual report on the ...
Publication | 2018-08-29

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