Site de l'Office

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Structure organisationnelle
directions générales de l' office Directions générales de l' Office structure organisationnelle ...
Page Web | 2016-04-01
Décision no 6-AT-A-2008 - Annexes
désigne la décision n o   646-at-a-2001 rendue par l' office le 12 décembre 2001, relativement à la question de juridiction ... désigne la décision n o   646-AT-A-2001 rendue par l' Office le 12 décembre 2001, relativement à la question de juridiction ...
Page Web | 2015-09-11
Subventions et contributions
... et de contributions supérieures à 25 000 $. l' office des transports du canada n'administre aucun programme de subventions ... et de contributions supérieures à 25 000 $. L' Office des transports du Canada n'administre aucun programme de subventions ...
Page Web | 2015-10-23
Décision 425-R-2011 - Informations supplémentaires
... 5 ans, 10 ans ou plus; et la méthode actuelle de l’ office , lequel utilise la moyenne des rendements des obligations à court ... du taux sans risque suit la méthode actuelle de l’ office de manière plus rapprochée que les autres courbes. les bons du ...
Page Web | 2013-12-10
ANNEXE B DE LA DÉCISION No 425-R-2011
... réglementation et évolution de la méthodologie de l’ office 1.3. examen de la méthodologie de l’ office 2. les pondérations de la structure du capital – valeur comptable ...
Page Web | 2013-12-10
Étude sur la satisfaction de la clientèle - 2010-2011 - Description textuelle
le courriel, le téléphone et le site web de l’ office sont les moyens utilisés le plus souvent pour obtenir de l’information à propos des processus et services de l’ office Le courriel, le téléphone et le site Web de l’ Office sont ...
Page Web | 2014-01-07
Lignes directrices de l'Office sur les demandes de cabotage
... de cabotage par courriel exemples de décisions de l’ office pour obtenir une licence, vous devez concurremment en faire la demande ... l'agence des services frontaliers du canada (asfc) et à l' office . l' office détermine si un navire canadien adapté est disponible ...
Page Web | 2023-06-29
Examen de la méthode d'établissement du coût du capital des compagnies de chemin de fer - Correspondance du secrétaire de l'Office – 18 janvier 2010
objet : examen de la méthode utilisée par l' office des transports du canada ( office ) pour déterminer le coût du capital des compagnies de chemin de fer ...
Page Web | 2013-11-26
Décision no LET-R-26-2008 - Révision du Règlement sur l'interconnexion du trafic ferroviaire
... commentaires concernant la révision visée en rubrique. l' office des transports du canada (l' office ) a examiné attentivement la demande déposée par l'association ...
Page Web | 2014-11-18
Lois maritimes
... une liste complète des lois mises en application par l' office , veuillez consulter la section portant sur les lois et règlements . ... une liste complète des lois mises en application par l' Office , veuillez consulter la section portant sur les Lois et règlements . ...
Page Web | 2013-11-26

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