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FAQ : Règlement sur les transports accessibles pour les personnes handicapées
q1. pourquoi l’ office des transports du canada (otc) a-t-il élaboré ce règlement? Q1. Pourquoi l’ Office des transports du Canada (OTC) a-t-il élaboré ce règlement? ...
Page Web | 2019-07-10
Comité sénatorial permanent des transports et des communications – 16 mai 2023
... de la violation Règlements sur les remboursements Mode:  Office Date de publication:  le 15 septembre 2023 Toc depth:  1 Toc ...
Page Web | 2023-09-15
Discours du président et premier dirigeant, Scott Streiner, à la conférence annuelle de l'Institut canadien des ingénieurs en transports, à Ottawa, le 3 juin 2019
l’ office des transports du canada L’ Office des transports du Canada discours du président et premier ...
Discours | 2019-06-06
Résumé de la version proposée du Règlement sur l’établissement des plans et des rapports en matière de transports accessibles
version lsq de ce chapitre   l’ office des transports du canada (otc) propose un nouveau règlement intitulé Version LSQ de ce chapitre   L’ Office des transports du Canada (OTC) propose un nouveau règlement intitulé ...
Publication | 2021-02-11
La Commission canadienne du blé
Le texte suivant provient d'un organisme qui n'est pas assujetti à la Loi sur les langues officielles et il est mis à la disposition du public dans la langue d'origine. February 8, 2008 The Canadian Transportation Agency Ottawa, Ontario K1A ON9 Attention: Michel Maisonneuve Transmitted via e-mail:...
Page Web | 2015-03-26
Tisdale Alfalfa Dehy Ltd.
Le texte suivant provient d'un organisme qui n'est pas assujetti à la Loi sur les langues officielles et il est mis à la disposition du public dans la langue d'origine. Producers of GREEN LEAF Alfalfa Products January 31, 2008 Dear Mr. Maisonneuve, Re: Review of the Railway Interswitching...
Page Web | 2015-03-26
Guide sur les obligations relatives aux bagages pour les services intérieurs
86.11 (1) l’ office prend, après consultation du ministre, des règlements relatifs aux ... en temps opportun aux passagers. 86.11 (1) L’ Office prend, après consultation du ministre, des règlements relatifs aux ...
Publication | 2021-01-22
Guide sur l’application du Règlement sur la protection des passagers aériens
l’ office des transports du canada (otc) a le pouvoir d’appliquer le rppa à ... pour entrer dans le champ d’application du rppa. L’ Office des transports du Canada (OTC) a le pouvoir d’appliquer le RPPA à ...
Publication | 2021-01-22
Consultation sur le transport ferroviaire : ce que nous avons entendu
en mai 2016, l’ office des transports du canada (otc) a engagé un processus de mise à jour ... ferroviaire de marchandises de la En mai 2016, l’ Office des transports du Canada (OTC) a engagé un processus de mise à jour ...
Publication | 2019-03-04
Guide concernant les rapports d’étape sous le régime de la Loi canadienne sur l’accessibilité et du Règlement sur l’établissement des plans et des rapports en matière de transports accessibles
... pratiques exemplaires pour les rapports d’étape . l’ office des transports du canada (otc) encourage les fst à dépasser les ... Pratiques exemplaires pour les rapports d’étape . L’ Office des transports du Canada (OTC) encourage les FST à dépasser les ...
Publication | 2021-12-22

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