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Plan ministériel 2020-2021
... l’impact environnemental et de garantir un meilleur rapport qualité-prix - à l’otc, utiliser uniquement du papier recyclé. ... l’impact environnemental et de garantir un meilleur rapport qualité-prix - continuer d’encourager l’utilisation de documents ...
Publication | 2020-02-28
Sources de renseignements du gouvernement fédéral et sur les fonctionnaires fédéraux
Présentation d'Info Source Info Source : Sources de renseignements du gouvernement fédéral et sur les fonctionnaires fédéraux fournit de l'information au sujet des fonctions, des programmes, des activités et des fonds de renseignements connexes des institutions gouvernementales visées par la Loi...
Publication | 2016-09-19
États financiers pour l'exercice terminé le 31 mars 2018
Déclaration de responsabilité de la direction englobant le contrôle interne en matière de rapports financiers La responsabilité de l’intégrité et de l’objectivité des états financiers ci-joints pour l’exercice s’étant terminé le 31 mars 2018 et de tous les renseignements qui y figurent incombe à...
Publication | 2018-11-09
« Ce que nous avons entendu » sur les transports accessibles – Rapport sommaire
... rubrique « ce que nous avons entendu » du présent rapport , et sont organisés en trois catégories : grand public , ... de présentation, la catégorie a été retirée du sommaire . Le processus de consultation pour la première étape de l’IMR ...
Page Web | 2017-05-10
États financiers pour l'exercice terminé le 31 mars 2022
Déclaration de responsabilité de la direction englobant le contrôle interne en matière de rapports financiers La responsabilité de l’intégrité et de l’objectivité des états financiers ci-joints pour l’exercice s’étant terminé le 31 mars 2022 et de tous les renseignements qui y figurent incombe à...
Publication | 2022-12-30
Plan ministériel 2021-2022
Autre format disponible PDF Message du président et premier dirigeant L’année de rapport 2020-2021, qui tire à sa fin au moment où j’écris ces lignes, n’aura été comme aucune autre dans nos vies. Les perturbations causées par la pandémie de COVID-19 ont eu des conséquences...
Publication | 2021-02-09
Plan ministériel 2023-24
... une réduction d’environ 11,2 millions de dollars par rapport aux prévisions de dépenses de l’année précédente. cette ... n’est pas possible de les estimer avec certitude. sommaire de la planification budgétaire pour les responsabilités ... une réduction d’environ 11,2 millions de dollars par rapport aux prévisions de dépenses de l’année précédente. Cette ...
Publication | 2023-03-09
Guide sur les certificats d'aptitude
... commet une infraction punissable par voie de déclaration publication/sommaire de culpabilité et est passible des amendes prévues dans la loi. ...
Publication | 2008-05-06
Plaintes relatives aux chemins de fer : ce que vous devez savoir
... à l'usage commun des voies. sous l'égide de l'office, l' publication /arbitrage constitue un mécanisme de règlement des différends ... à l'usage commun des voies. Sous l'égide de l'Office, l' publication /arbitrage constitue un mécanisme de règlement des différends ...
Publication | 2008-05-06
Plan ministériel 2022-2023
... par le conseil du trésor en date du 1 décembre 2021. par rapport aux dépenses réelles de l’exercice précédent, on constate une ... par le Conseil du Trésor en date du 1 décembre 2021. Par rapport aux dépenses réelles de l’exercice précédent, on constate une ...
Publication | 2022-03-02

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