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... sur l’accessibilité; les exigences relatives à la publication des plans sur l’accessibilité; les pratiques exemplaires ... sur l’accessibilité; les exigences relatives à la publication des plans sur l’accessibilité; les pratiques exemplaires ...
Page Web | 2022-11-07
... période de commentaires de 30 jours a eu lieu après la publication , le 9 mars 2019, du projet de règlement. le rtaph traite de tous ... période de commentaires de 30 jours a eu lieu après la publication , le 9 mars 2019, du projet de règlement. Le RTAPH traite de tous ...
Consultation | 2016-05-31
... ne donnent lieu à aucune différence notable par rapport aux normes comptables canadiennes pour le secteur public . les ... ne donnent lieu à aucune différence notable par rapport aux normes comptables canadiennes pour le secteur public . Les ...
Publication | 2024-03-08
sommaire du rapport d'étape
Sommaire du rapport d'étape
2023 accessibility progress report ...
Publication | 2023-12-28
... fournira au client, aux deux semaines, des rapports publication/sommaires d'étape abrégés. de plus, un rapport d'étape provisoire donnant un aperçu des progrès et de ...
Page Web | 2013-12-16
... ne donnent lieu à aucune différence notable par rapport aux normes comptables canadiennes pour le secteur public . les ... ne donnent lieu à aucune différence notable par rapport aux normes comptables canadiennes pour le secteur public . Les ...
Publication | 2023-07-13
... ne donnent lieu à aucune différence notable par rapport aux normes comptables canadiennes pour le secteur public . les ... ne donnent lieu à aucune différence notable par rapport aux normes comptables canadiennes pour le secteur public . Les ...
Publication | 2022-08-10
... une hausse d’environ 2,9 millions de dollars par rapport aux prévisions de dépenses de l’année précédente. cette hausse ... une baisse d’environ 22,3 millions de dollars par rapport aux prévisions de dépenses de l’année précédente attribuable ...
Publication | 2024-02-29
Message du Président et premier dirigeant
L’exercice financier 2018-2019 sera une période fort occupée et intéressante pour l’Office des transports du Canada (OTC), le plus ancien tribunal spécialisé indépendant et organisme de réglementation au Canada.
Grâce à l’Initiative de modernisation de la...
Publication | 2018-04-13
... ne donnent lieu à aucune différence notable par rapport aux normes comptables canadiennes pour le secteur public . les ... ne donnent lieu à aucune différence notable par rapport aux normes comptables canadiennes pour le secteur public . Les ...
Publication | 2021-02-25
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