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... par le conseil du trésor en date du 1 décembre 2021. par rapport aux dépenses réelles de l’exercice précédent, on constate une ... par le Conseil du Trésor en date du 1 décembre 2021. Par rapport aux dépenses réelles de l’exercice précédent, on constate une ...
Publication | 2022-03-02
consultez la liste des pays contenue dans le tableau 1 du rapport intitulé « relations bilatérales entre le canada et les pays ... diplomatiques et procès-verbaux approuvés) ainsi qu'un publication/sommaire des droits de trafic et un aperçu des routes ...
Page Web | 2014-12-19
Office des transports
du Canada
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Table des matières
Message de la président et première dirigeante
À propos de nous
Contexte de l’industrie du transport
Réglementation de l’industrie
Règlement des différends
Évaluation de...
Publication | 2022-11-07
... pilote dans les délais prévus par la ltc. dans son rapport publié à la fin de 2022, le groupe de travail sur la chaîne ... pilote dans les délais prévus par la LTC. Dans son rapport publié à la fin de 2022, le groupe de travail sur la chaîne ...
Page Web | 2023-09-15
... transportation agency l’exercice visé par le présent rapport , qui s’est échelonné d’avril 2020 à mars 2021, ne ressemblait ... Transportation Agency L’exercice visé par le présent rapport , qui s’est échelonné d’avril 2020 à mars 2021, ne ressemblait ...
Publication | 2021-12-06
Table des matières
Contexte
Contexte législatif et réglementaire existant
Portée de la consultation
Élément 1 : Affrètements et protection des paiements anticipés
Élément 2: Délivrance de licences
A. Partage de codes et location d’aéronefs avec équipage...
Page Web | 2016-12-19
sommaire
Sommaire
énoncé sur l’indépendance de l’office des transports du ...
Page Web | 2022-09-09
... des publications traditionnelles dresser et publier le rapport annuel fournir des conseils sur les pratiques exemplaires à suivre ... soulevées dans les médias, en faire le suivi et en faire rapport surveiller les affaires parlementaires et en faire rapport ...
Page Web | 2021-09-27
... occasion, d'où l'impossibilité pour eux d'inclure le rapport dans les éléments de preuve et d'en permettre l'analyse; - si les ... occasion, d'où l'impossibilité pour eux d'inclure le rapport dans les éléments de preuve et d'en permettre l'analyse; - Si les ...
Page Web | 2015-09-11
À quoi sert ce guide?
Grâce à ce guide, les demandeurs non canadiens pourront déposer des demandes, en bonne et due forme, de licence internationale service régulier et de licence internationale service à la demande.
Qu’est-ce qu’une demande complète?
Les documents ci-après doivent être déposés...
Publication | 2017-03-31
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