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... visant les petits fournisseurs de services de transport. publication des pratiques exemplaires relatives aux lieux d’aisance ... sur les lieux d’aisance désignés . publication du rapport final du groupe de travail international sur les codes de demande de ...
Publication | 2023-11-09
... ne donnent lieu à aucune différence notable par rapport aux normes comptables canadiennes pour le secteur public . les ... ne donnent lieu à aucune différence notable par rapport aux normes comptables canadiennes pour le secteur public . Les ...
Publication | 2018-04-16
Déclaration de responsabilité de la direction englobant le contrôle interne en matière de rapports financiers
La responsabilité de l’intégrité et de l’objectivité des états financiers ci-joints pour l’exercice s’étant terminé le 31 mars 2023 et de tous les renseignements qui y figurent incombe à...
Publication | 2024-02-05
Déclaration de responsabilité de la direction englobant le contrôle interne en matière de rapports financiers
La responsabilité de l’intégrité et de l’objectivité des états financiers ci-joints pour l’exercice s’étant terminé le 31 mars 2021 et de tous les renseignements qui y figurent incombe à...
Publication | 2022-02-08
... supplémentaire des dépenses). ce montant a augmenté par rapport aux dépenses prévues des années précédentes. cette augmentation ... car elles ne peuvent être estimées avec certitude. sommaire de la planification budgétaire pour les responsabilités ...
Publication | 2019-04-10
Déclaration de responsabilité de la direction englobant le contrôle interne en matière de rapports financiers
La responsabilité de l’intégrité et de l’objectivité des états financiers ci-joints pour l’exercice s’étant terminé le 31 mars 2020 et de tous les renseignements qui y figurent incombe à...
Publication | 2020-12-08
... quatre fois et, au moment de la rédaction du présent rapport , elle devait prendre fin le 31 août 2021; informé le public des ... quatre fois et, au moment de la rédaction du présent rapport , elle devait prendre fin le 31 août 2021; informé le public des ...
Publication | 2021-12-02
... consulter la section « résultats prévus » du présent rapport .
, améliorer l’efficacité des processus administratifs ... consulter la section « Résultats prévus » du présent rapport .
plan ministériel 2017-2018 ...
Publication | 2017-03-09
Déclaration de responsabilité de la direction englobant le contrôle interne en matière de rapports financiers
La responsabilité de l’intégrité et de l’objectivité des états financiers ci-joints pour l’exercice s’étant terminé le 31 mars 2019 et de tous les renseignements qui y figurent incombe à...
Publication | 2020-02-26
... également utiliser ces renseignements pour préparer leur rapport d’étape. . par exemple, un processus de rétroaction pourrait ... des obstacles auxquels elles se sont heurtées? la date de publication du processus de rétroaction devrait-elle être la même que ...
Page Web | 2019-12-03
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