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... prochain, publier au début de l'automne un document sommaire résumant ce que nous avons entendu, rédiger des règlements ... prochain, publier au début de l'automne un document sommaire résumant ce que nous avons entendu, rédiger des règlements ...
Discours | 2016-11-18
... l’emplacement de la ligne de chemin de fer proposée par rapport au milieu environnant; une description des effets potentiels ... l’emplacement de la ligne de chemin de fer proposée par rapport au milieu environnant; une description des effets potentiels ...
Page Web | 2017-03-07
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En vigueur le 1er Septembre 2023
Remarque
Les taux indiqués dans les annexes du présent guide sont basés sur les données que la Compagnie des chemins de fer nationaux (CN) et la Compagnie de chemin de fer Canadien Pacifique Kansas City (CPKC) ont soumises...
Publication | 2023-09-15
La version prononcée fait foi
Je suis heureux d’être de retour dans la ville canadienne qui, probablement davantage que toute autre, fait le lien entre le réseau de transport national du Canada et le commerce international devenu si essentiel à la prospérité à long terme de notre pays. Le bien-...
Discours | 2017-08-29
Préparé pour :
Centre d’expertise sur les transports accessibles
Office des transports du Canada
Élaboré par :
Dre K.M. Hunter-Zaworski, ing. (Oregon)
Le 29 mai 2019
Résumé
Contexte :
L’Office des transports du Canada (OTC) est le plus ancien tribunal spécialisé indépendant et organisme de...
Publication | 2019-09-10
... accessibles, pour mener l’enquête et dresser un rapport de ses conclusions à l’office. le présent rapport reflète les résultats de l’enquête ministérielle. ...
Publication | 2016-06-15
[1] ce document constitue un recueil sommaire des informations dont s'est servi l'office des transports du canada ... autres organismes de réglementation, et des extraits du rapport brattle, le cas échéant.
[1] Ce document constitue un recueil ...
Page Web | 2013-12-10
... le plus rapidement possible, et un processus d’arbitrage sommaire , plus court et simplifié est offert pour les différends sur les ... le plus rapidement possible, et un processus d’arbitrage sommaire , plus court et simplifié est offert pour les différends sur les ...
Discours | 2017-08-28
Ce guide a été archivé. Consultez la version mise à jour du Guide des frais ferroviaires pour l’entretien et la construction des franchissements 2021.
En vigueur le 15 octobre 2019
Introduction
L’Office des transports du Canada (Office) est chargé notamment de régler les différends relatifs...
Publication | 2019-10-15
... pour mener l’enquête. l’enquêteur a présenté son rapport le 1 er octobre 2020. il a constaté plusieurs problèmes de ... les raisons des retards et des annulations. le rapport a également soulevé des problèmes liés à la façon dont les ...
Page Web | 2023-05-11
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