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Analyse comparative entre les sexes plus 2018-2019
... et y aura recours comme il convient. Section:  Agency Page Owner:  Terry Kuny Archived content:  No Status:  Final ...
Page Web | 2018-04-03
Stratégie ministérielle de développement durable 2018-2019
... nouvelle colonne. retour à la référence 2 Section:  Agency Page Owner:  Terry Kuny Archived content:  No Status:  Final ...
Page Web | 2018-04-03
Raison d’être, mandat et rôle : composition et responsabilités
... législation et les services de l’office. Section:  Agency Page Owner:  Terry Kuny Archived content:  No Status:  Final ...
Page Web | 2018-04-13
Enquêtes
... de trafic determination no. a-2017-194 Section:  Agency Archived content:  No Body:  enquêtes ...
Page Web | 2018-04-30
Enquête: incidents relatifs à certains vols de Sunwing
... des transports du canada lance une enquête Section:  Agency Page Owner:  Terry Kuny Archived content:  No Status:  Needs review ...
Page Web | 2018-05-01
Mise en œuvre des modifications apportées à la Loi sur les transports au Canada
... protectionpassagersaeriens.ca Section:  Agency Page Owner:  Terry Kuny Archived content:  No Status:  Final ...
Page Web | 2018-05-23
Statistiques 2017-2018
... incluses dans la catégorie décisions. Section:  Agency Archived content:  No Body:  statistiques 2017-2018 ...
Page Web | 2018-06-20
Rapport annuel 2017-2018
... to start a complaint through the canadian transportation agency website. i was immediately given a case number and the ability to ... and understanding of my concerns. i am very glad this agency is there to assist canadian travellers. » – darryn chidley Le ...
Publication | 2018-07-26
Rapport annuel sur l'application de la Loi sur l'accès à l'information 2017-2018
Introduction La Loi sur l'accès à l'information (Loi) est entrée en vigueur le 1er juillet 1983. La Loi accorde à tous les citoyens canadiens et résidents permanents le droit de consulter les documents d'un organisme fédéral ou d'en obtenir copie, sous réserve de circonstances précises et...
Publication | 2018-08-29
Rapport annuel sur l'application de la Loi sur la protection des renseignements personnels 2017- 2018
Introduction La Loi sur la protection des renseignements personnels (Loi), promulguée en 1983, protège les renseignements personnels des citoyens canadiens et des résidents permanents que le gouvernement canadien possède sur eux. La Loi accorde aux personnes le droit d'accéder à leurs...
Publication | 2018-08-29

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