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Plan ministériel 2019-2020 : Analyse comparative entre les sexes plus
... continueront d'être recueillies et suivies. Section:  Agency Archived content:  No Body:  plan ministériel 2019-2020 : ...
Page Web | 2019-04-10
Stratégie ministérielle de développement durable 2019-2020
... la proposition et de la prise de décisions. Section:  Agency Archived content:  No Body:  Avril 2019 stratégie ministérielle ...
Page Web | 2019-04-10
Plan prospectif de la réglementation de 2019 à 2021 - Règlement sur la protection des passagers aériens (RPPA)
... auprès des canadiens gazette du canada Section:  Agency Archived content:  No Body:  plan prospectif de la ...
Page Web | 2019-04-10
Plan prospectif de la réglementation de 2019 à 2021 - Règlement modifiant certains règlements pris en vertu de la Loi sur les transports au Canada (transport ferroviaire)
... auprès des canadiens gazette du canada Section:  Agency Archived content:  No Body:  plan prospectif de la ...
Page Web | 2019-04-10
Norme de service : Licences d’exploitation de services aériens délivrées
... le 1er avril 2018 et le 31 mars 2019. Section:  Agency Page Owner:  Terry Kuny Archived content:  No Status:  Final ...
Page Web | 2019-05-02
Norme de service : Permis d’affrètement pour les services aériens internationaux à la demande en provenance du Canada
... le 1er avril 2018 et le 31 mars 2019. Section:  Agency Page Owner:  Terry Kuny Archived content:  No Body:  norme de ...
Page Web | 2019-05-02
FAQ - Loi canadienne sur l’accessibilité
FAQ — Loi canadienne sur l’accessibilité Q1. Comment est-ce que la Loi canadienne sur l’accessibilité affecte l'OTC ?? La loi a fourni à l’OTC des outils additionnels pour améliorer l’accessibilité du réseau de transport national. Cette loi est entrée en vigueur le 11 juillet 2019 et a fourni à l...
Page Web | 2019-06-06
Entretien du site Web
... de ces travaux. merci de votre patience.   Section:  Agency Archived content:  No Body:  Nous effectuons l'entretien de notre ... raison de ces travaux. Merci de votre patience.   Mode:  Agency Published date:  Thursday, July 11, 2019 Toc depth:  1 Toc ...
Page Web | 2019-07-11
Information pour les détenteurs de billets touchés par les événements météorologiques majeurs
Lorsque des intempéries, ou d'autres événements incontrôlables, affectent vos déplacements aériens et dates de voyage, nous vous recommandons de communiquer avec votre transporteur aérien, agence de voyage ou grossiste le plus tôt possible pour confirmer vos plans de voyage en conséquence....
Nouvelles | 2019-09-04
Politique de l’OTC en matière de prestation de conseils sur les exigences réglementaires
... auprès des canadiens gazette du canada Section:  Agency Page Owner:  Terry Kuny Archived content:  No Status:  Final ...
Page Web | 2019-09-09

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