Site de l'Office

Affichage 201-210 sur 1013 articles.
« Ce que nous avons entendu » sur les transports accessibles – Rapport sommaire
l’ office des transports du canada ( office ) a lancé son initiative de modernisation de la réglementation (imr) ... d’assurer le respect de la réglementation. L’ Office des transports du Canada ( Office ) a lancé son Initiative de ...
Page Web | 2017-05-10
Guide de demande de licence pour transporteurs aériens canadiens
... présentement titulaire d’une licence délivrée par l’ office peut déposer ces documents après avoir soumis son formulaire de demande initial. dans l’intervalle, l’ office traitera les autres éléments de la demande. la licence sera ...
Publication | 2025-08-25
Rappel : Exigences concernant le dépôt des demandes de licence de cabotage
... de cabotage et des présentations connexes auprès de l’ office des transports du canada (l' office ). Le présent avis a pour objet de rappeler à tous les demandeurs ...
Nouvelles | 2022-03-01
Le président et premier dirigeant Scott Streiner s'adressant à la International Association of Airport Executives ‒ Canada, le 7 juin 2017
... aujourd'hui, j'aimerais parler des mesures que l' office des transports du canada prend à cet égard et de certaines étapes ... et social des canadiens dans les décennies à venir. l' office des transports du canada fait partie de l’appareil de gouvernance du ...
Discours | 2017-06-09
Au cœur des transports : L’histoire en mouvement
l’ office national des transports, de 1988 à 1996 L’ OFFICE NATIONAL DES TRANSPORTS, DE 1988 À 1996 au cœur des transports : ...
Publication | 2017-06-12
Statistiques 2016-2107
... rendues par les membres différends réglés par l' office favoriser la conformité Ensemble des décisions rendues par les membres Différends réglés par l' Office Favoriser la conformité statistiques 2016-2107 ...
Page Web | 2017-06-16
Scott Streiner - Rendre le réseau national de transport du Canada le plus accessible au monde : des principes à la pratique
... de réglementation et tribunal indépendants du canada, l' office des transports du canada a la capacité unique d'élaborer et de ... visant le réseau national de transport. il y a un an, l’ office a lancé l’initiative de modernisation de la réglementation, ou ...
Discours | 2017-06-19
Entrevue avec Scott Streiner, président et premier dirigeant, Office des transports du Canada, au Sommet de 2017 du Forum international des transports (du 31 mai au 2 juin 2017)
l' office des transports du canada, que je dirige, est un tribunal indépendant ... vertu du projet de loi que le gouvernement a déposé, l' office est appelé à jouer un certain nombre de rôles, nouveaux ou accrus. ... et de le faire aux termes de droits réglementés. l' office sera responsable de la mise en œuvre de nouvelles mesures de ce ...
Discours | 2017-06-19
Cas d'allergies
l' office des transports du canada est habilité à enquêter sur les plaintes ... Kuny Archived content:  No Status:  Final Body:  L' Office des transports du Canada est habilité à enquêter sur les plaintes ...
Page Web | 2017-06-21
Modèles de règles de procédure pour l’arbitrage mené conformément à l’article 36.2 de la Loi sur les transports au Canada proposés : Document de consultation
l’ office des transports du canada ( office ) est un tribunal quasi judiciaire indépendant. il prend des ... relevant du parlement, comme le prévoit la L’ Office des transports du Canada ( Office ) est un tribunal quasi judiciaire ...
Page Web | 2013-01-23

Aussi chercher parmi...

Type

Secteur

Publié