Site de l'Office
Affichage 521-530 sur 894 articles.
structures de gouvernance sans objet l’ office des transports du canada (otc) ne dispose pas d'un plan officiel de ... Final Body: Structures de gouvernance sans objet L’ Office des transports du Canada (OTC) ne dispose pas d'un plan officiel de ...
Page Web | 2018-04-03
lorsque vous soumettez votre demande, l' office peut vous aider en établissant si la ligne de chemin de fer en ... une demande .
Lorsque vous soumettez votre demande, l' Office peut vous aider en établissant si la ligne de chemin de fer en ...
Page Web | 2014-05-28
... leurs services, y compris ceux d’un agent de voyage. l’ office tient une liste des tarifs des transporteurs aériens affichés dans ... leurs services, y compris ceux d’un agent de voyage. L’ Office tient une liste des tarifs des transporteurs aériens affichés dans ...
Page Web | 2014-04-07
l' office des transports du canada fournit les conseils suivants aux passagers ... demandes de remboursement, s'il y a lieu :
L' Office des transports du Canada fournit les conseils suivants aux passagers ...
Nouvelles | 2018-10-03
... à la politique nationale des transports, l’ office des transports du canada contribue à la réalisation de :
... à la Politique nationale des transports, l’ Office des transports du Canada contribue à la réalisation de :
cadre ...
Page Web | 2022-05-29
le 11 mars 2019 – gatineau (qc) – office des transports du canada
Le 11 mars 2019 – Gatineau (QC) – Office des transports du Canada
le projet de règlement sur les transports ...
Nouvelles | 2019-03-11
... la méthode et les sources de données qu'emploiera l' office pour déterminer le coût du capital des compagnies de chemin de fer réglementées. l' office établit le coût du capital pour cn et pour cp sur une base annuelle; ...
Page Web | 2016-03-11
... des exigences imposant un fardeau administratif de l’ office des transports du canada (otc) n’a pas changé en 2023, au cours de ... des exigences imposant un fardeau administratif de l’ Office des transports du Canada (OTC) n’a pas changé en 2023, au cours de ...
Page Web | 2023-11-17
... titulaire d’un certificat d’aptitude délivré par l’ office des transports du canada au titre de l’alinéa 92(1)a) pour la ... ltc 95.3(1) omettre de se conformer à un arrêté de l’ office obligeant la compagnie de chemin de fer à apporter des modifications ...
Page Web | 2020-01-08
désigne la décision n o 646-at-a-2001 rendue par l' office le 12 décembre 2001, relativement à la question de juridiction ...
désigne la décision n o 646-AT-A-2001 rendue par l' Office le 12 décembre 2001, relativement à la question de juridiction ...
Page Web | 2015-09-11
Aussi chercher parmi...
Type
Secteur
- Aérien 263 Apply Aérien filter
- Office 204 Apply Office filter
- Ferroviaire 146 Apply Ferroviaire filter
- Transports accessibles 134 Apply Transports accessibles filter
- Consultations 25 Apply Consultations filter
- Enforcement 25 Apply Enforcement filter
- Maritime 11 Apply Maritime filter
- Transport interprovincial par autobus 1 Apply Transport interprovincial par autobus filter
Publié
- 2024 56 Apply 2024 filter
- 2023 112 Apply 2023 filter
- 2022 63 Apply 2022 filter
- 2021 75 Apply 2021 filter
- 2020 74 Apply 2020 filter
- 2019 119 Apply 2019 filter
- 2018 117 Apply 2018 filter
- 2017 52 Apply 2017 filter
- 2016 81 Apply 2016 filter
- 2015 55 Apply 2015 filter
- 2014 43 Apply 2014 filter
- 2013 22 Apply 2013 filter
- 2012 1 Apply 2012 filter
- 2011 6 Apply 2011 filter
- 2010 3 Apply 2010 filter
- 2009 1 Apply 2009 filter
- 2008 3 Apply 2008 filter
- 2007 1 Apply 2007 filter
- 2005 1 Apply 2005 filter
- 2003 1 Apply 2003 filter
- 1998 1 Apply 1998 filter
- 1997 1 Apply 1997 filter