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Rapport sur les résultats ministériels : Analyse comparative entre les sexes plus
l’ office a continué de favoriser et de maintenir un milieu de travail sain et ... sont intégrées dans les processus décisionnels. L’ Office a continué de favoriser et de maintenir un milieu de travail sain et ...
Page Web | 2022-12-02
Cahier de transition de la présidente et première dirigeante 2021 - Autres informations pertinentes
... renseignementspertinents menu principal aperçu de l' office survol de la structure organisationnelle et des directions générales ... renseignementspertinents Menu principal Aperçu de l' Office Survol de la structure organisationnelle et des directions générales ...
Page Web | 2021-09-27
Appel de candidature pour la liste des arbitres
l’ office des transports du canada est en voie d’ajouter des noms à sa liste ... aux paragraphes 169(1) et 169.42(1) de la  L’ Office des transports du Canada est en voie d’ajouter des noms à sa liste ...
Nouvelles | 2022-11-22
Plan prospectif de la réglementation : de 2024 à 2026 – Petits fournisseurs de transport – Règlement sur les transports accessibles aux personnes handicapées
... direction générale de l’analyse et de la liaison office des transports du canada sonia.gangopadhyay@otc-cta.gc.ca Sonia ... Direction générale de l’analyse et de la liaison Office des transports du Canada Sonia.Gangopadhyay@otc-cta.gc.ca plan ...
Page Web | 2024-04-02
Liste d'envoi
l' office des transports du canada a mis fin à son service d'abonnement par ... sont plus rapides, personnalisables et interactives. L' Office des transports du Canada a mis fin à son service d'abonnement par ...
Page Web | 2014-09-04
Rapport sur les résultats ministériels : Analyse comparative entre les sexes plus
l’ office a continué de favoriser et de maintenir un milieu de travail sain et ... sont intégrées dans les processus décisionnels. L’ Office a continué de favoriser et de maintenir un milieu de travail sain et ...
Page Web | 2022-10-25
Service aérien international à la demande : demandeurs canadiens
la délivrance d'une licence par l' office des transports du canada (l' office ) et l'exploitation des services aériens sont régies par les ... suivants: la La délivrance d'une licence par l' Office des transports du Canada (l' Office ) et l'exploitation des services ...
Publication | 2019-07-09
Comment présenter une demande d'arbitrage portant sur le niveau de service
... négocier un contrat et de régler toutes les questions. l' office peut seulement arbitrer les questions qu'un expéditeur a tenté de ... négocier un contrat et de régler toutes les questions. L' Office peut seulement arbitrer les questions qu'un expéditeur a tenté de ...
Page Web | 2016-06-21
Prolongation du délai pour la présentation de commentaires
le 8 octobre 2009, l' office des transports du canada a amorcé des consultations auprès des ... Yes Status:  Archive Body:  Le 8 octobre 2009, l' Office des transports du Canada a amorcé des consultations auprès des ...
Page Web | 2013-11-26
Foire aux questions - Exigences en matière de licences aériennes pour les revendeurs
l' office a déterminé qu'un revendeur, c'est-à-dire une compagnie qui achète ... Air Archived content:  No Status:  Final Body:  L' Office a déterminé qu'un revendeur, c'est-à-dire une compagnie qui achète ...
Page Web | 2016-03-29

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