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Cadre stratégique 2021–2025 de l’OTC – Fiers de notre histoire, prêts pour l’avenir
... à la politique nationale des transports, l’ office des transports du canada contribue à la réalisation de : ... à la Politique nationale des transports, l’ Office des transports du Canada contribue à la réalisation de : cadre ...
Page Web | 2025-03-03
L’Office des transports du Canada émet sa détermination définitive à savoir si Flair est canadienne
le 1er juin 2022 – gatineau (québec) – office des transports du canada L’ Office des transports du Canada émet sa détermination définitive à savoir ...
Nouvelles | 2022-06-01
Retenue et arrimage sécuritaires des aides à la mobilité dans la soute (phase 2)
... classification : non classifié pour : transports canada / office des transports du canada présenté par : shelley kelsey © (2022) sa ... Classification : Non classifié Pour : Transports Canada / Office des transports du Canada Présenté par : Shelley Kelsey © (2022) Sa ...
Publication | 2022-06-15
Aperçu : Règlement modifiant le Règlement sur la protection des passagers aériens
... des transports a émis une directive autorisant l’ office des transports du canada (otc) à établir l’obligation pour les ... des Transports a émis une directive autorisant l’ Office des transports du Canada (OTC) à établir l’obligation pour les ...
Page Web | 2022-06-22
FAQ – Modifications apportées au Règlement sur la protection des passagers aériens (remboursements)
q4. pourquoi l’ office des transports du canada (otc) a-t-il élaboré ces modifications à apporter au rppa? Q4. Pourquoi l’ Office des transports du Canada (OTC) a-t-il élaboré ces modifications à ...
Page Web | 2022-06-22
Nouveau règlement concernant les remboursements
22 juin 2022 – gatineau (québec) – office des transports du canada 22 juin 2022 – Gatineau (Québec) – Office des transports du Canada nouveau règlement concernant les ...
Nouvelles | 2022-06-22
Statistiques 2021-2022
nommés par le gouverneur en conseil, les membres de l’ office sont responsables de rendre des décisions et des arrêtés en ce qui ... Nommés par le gouverneur en conseil, les membres de l’ Office sont responsables de rendre des décisions et des arrêtés en ce qui ...
Page Web | 2022-06-22
Rapport d’expertise sur le transport d’animaux de soutien émotionnel à bord du matériel de transport
résumé des soumissions reçues par l' office concernant les animaux de soutien émotionnel en 2019 Résumé des soumissions reçues par l' Office concernant les animaux de soutien émotionnel en 2019 rapport ...
Publication | 2022-07-06
Transport d’animaux de soutien émotionnel à bord du matériel de transport : rapport d'expertise commandé
... d'une personne handicapée. ces dernières années, l' office a reçu de la part de voyageurs un certain nombre de plaintes ... d'animaux à bord de divers modes de transport, l' office a commandé un (RTAPH), les transporteurs sont tenus, moyennant ... d'une personne handicapée. Ces dernières années, l' Office a reçu de la part de voyageurs un certain nombre de plaintes ...
Page Web | 2022-07-07
L’Office des transports du Canada émet une décision pour clarifier dans quelles situations les pénuries de membres d’équipage pourraient être considérées comme étant attribuables à la compagnie aérienne
le 12 juillet 2022, l’ office des transports du canada ( office ) a émis une décision sur les droits des passagers aériens au ... membres d’équipage, était attribuable à westjet. l’ office a ordonné à westjet de verser au demandeur une indemnité pour ...
Nouvelles | 2022-07-12

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