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Déclaration du président et premier dirigeant Scott Streiner à l’occasion de la Journée internationale des personnes handicapées
le 3 décembre 2018 – gatineau (québec) – office des transports du canada Le 3 décembre 2018 – Gatineau (Québec) – Office des transports du Canada déclaration du président et premier ...
Nouvelles | 2018-12-03
Exigences en matière d’assurance responsabilité pour les compagnies de chemin de fer transportant des marchandises - Guide de mise en œuvre
... conformer, ainsi que de les aviser du processus que l’ office des transports du canada ( office ) entend suivre initialement pour la mise en œuvre des nouvelles ...
Publication | 2016-06-15
Le président et premier dirigeant Scott Streiner s'adressant à la International Association of Airport Executives ‒ Canada, le 7 juin 2017
... aujourd'hui, j'aimerais parler des mesures que l' office des transports du canada prend à cet égard et de certaines étapes ... et social des canadiens dans les décennies à venir. l' office des transports du canada fait partie de l’appareil de gouvernance du ...
Discours | 2017-06-09
Document de travail sur les transports accessibles
le 26 mai, 2016, l’ office a officiellement lancé une initiative visant à revoir et à ... des cas de non-conformité. Le 26 mai, 2016, l’ Office a officiellement lancé une initiative visant à revoir et à ...
Page Web | 2017-03-29
Guide de demande de licence pour transporteurs aériens non canadiens
... présentement titulaire d’une licence délivrée par l’ office peut déposer ces documents après avoir soumis son formulaire de demande initial. dans l’intervalle, l’ office traitera les autres éléments de la demande. la licence sera ...
Publication | 2017-03-31
Règles du Canada concernant les bagages pour les voyages intercompagnies : note d’interprétation
l’ office des transports du canada ( office ) est l’organisme de réglementation économique du réseau de ... ou la destination finale est un point au canada. L’ Office des transports du Canada ( Office ) est l’organisme de ...
Publication | 2015-10-02
L’OTC annonce les indices des prix composites afférents au volume pour la campagne agricole 2020-2021 pour CN et CP
le 30 avril 2020 – gatineau (québec) – office des transports du canada Le 30 avril 2020 – Gatineau (Québec) – Office des transports du Canada l’otc annonce les indices des prix ...
Nouvelles | 2020-04-30
Le président et premier dirigeant Scott Streiner s'adressant au Greater Vancouver Board of Trade le 18 octobre 2016
... également de l’un des principaux objectifs de l’ office des transports du canada, que j’ai le privilège de diriger. l’ office , qui portait le nom de commission des chemins de fer à sa création ...
Discours | 2016-10-28
La COVID-19 et les services de l'OTC
... nos employés pour favoriser la distanciation sociale, l' office des transports du canada (otc) demeure en opération. nos employés ... nos employés pour favoriser la distanciation sociale, l' Office des transports du Canada (OTC) demeure en opération. Nos employés ...
Page Web | 2020-03-25
Votre transporteur détient-il une licence?
... qu'avec des transporteurs qui détiennent une licence de l' office des transports du canada. chercher dans la base de données des licences de l' office . lorsque l'exploitant d'un service aérien détient une licence de l' ...
Publication | 2003-01-01

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