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... aéronefs, des voitures de chemin de fer, des autobus ou des traversiers?
l’industrie des transports question 5 certains représentants ... aéronefs, des voitures de chemin de fer, des autobus ou des traversiers?
L’industrie des transports Question 5 Certains représentants ...
Publication | 2022-12-07
Office des transports
du Canada
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Table des matières
Message de la président et première dirigeante
À propos de nous
Contexte de l’industrie du transport
Réglementation de l’industrie
Règlement des différends
Évaluation de...
Publication | 2022-11-07
Objet du Code de pratiques
Le présent code vise à définir un niveau minimal d'accessibilité aux gares de voyageurs du réseau national de transport du Canada ainsi qu'à faire progresser, sur une base systémique, leur accessibilité pour les personnes handicapées. L'Office est conscient que la...
Publication | 2007-01-02
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principal Aperçu de
l'Office Survol de la structure organisationnelle
et des directions générales Rapports
administratifs Tendances de
l'industrie Autres renseignements
pertinents
Histoire de l'Office
L’Office des transports du Canada a vu le jour il y a plus de 100 ans dans...
Page Web | 2021-09-27
... transport ferroviaire et les services extraprovinciaux de traversiers et d'autobus. il règle les différends entre les compagnies de ... transport ferroviaire et les services extraprovinciaux de traversiers et d'autobus. Il règle les différends entre les compagnies de ...
Publication | 2016-09-19
Office
des transports
du Canada
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Table des matières
Message du président et premier dirigeant
À propos de l’OTC
Impacts de la pandémie
Offrir aux passagers aériens un régime de protection du consommateur...
Publication | 2021-12-06
... techniques concernant les aéronefs, les trains, les traversiers , les autobus et les gares (comme les aéroports); fournir des ... techniques concernant les aéronefs, les trains, les traversiers , les autobus et les gares (comme les aéroports); fournir des ...
Publication | 2020-11-04
Office des transports du Canada
Rapport annuel 2018-2019
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Table des matières
Message du président et premier dirigeant
À propos de l’OTC
Tendances de l’industrie du transport
Initiative de modernisation de la...
Publication | 2020-01-07
Menu
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l'Office Survol de la structure organisationnelle
et des directions générales Rapports
administratifs Tendances de
l'industrie Autres renseignements
pertinents
Structure organisationnelle - survol
En date du 30 mars 2021
Bureau du président et premier...
Page Web | 2021-09-27
... a publié un rapport d’étape sur l’accessibilité des traversiers de compétence fédérale. en décembre de la même année, il ... le
code de pratiques :
accessibilité des traversiers pour les personnes ayant une déficience
est entré en vigueur. ...
Publication | 2017-06-12
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