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... techniques concernant les aéronefs, les trains, les traversiers , les autobus et les gares (comme les aéroports); fournir des ... techniques concernant les aéronefs, les trains, les traversiers , les autobus et les gares (comme les aéroports); fournir des ...
Publication | 2020-12-07
... de transport ferroviaire de passagers, des exploitants de traversiers , des aéroports et des gares maritimes repose habituellement sur ... de transport ferroviaire de passagers, des exploitants de traversiers , des aéroports et des gares maritimes repose habituellement sur ...
Discours | 2018-05-03
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Message de la présidente et première dirigeante
À bien des égards, 2021-2022 a été une année de transition pour l’Office des transports du Canada (Office). Ces dernières années, l’Office a renforcé le cadre réglementaire dont il est responsable,...
Publication | 2022-12-02
... les gares ferroviaires, les terminaux de croisière et de traversiers , et les navires; les plaintes de voyageurs aériens concernant ... les gares ferroviaires, les terminaux de croisière et de traversiers , et les navires; les plaintes de voyageurs aériens concernant ...
Discours | 2016-10-28
... les gares ferroviaires, les terminaux de croisière et de traversiers , et les navires; les plaintes de voyageurs aériens concernant ... les gares ferroviaires, les terminaux de croisière et de traversiers , et les navires; les plaintes de voyageurs aériens concernant ...
Discours | 2016-10-28
Comment rendre les communications accessibles
Médias substituts
Accessibilité des sites Web
Symboles courants d’accessibilité
Améliorer la communication avec les personnes ayant une déficience
Les normes en matière de communications accessibles sont décrites dans ...
Page Web | 2016-03-30
... (publication initiale 1996) standards accessibilité des traversiers pour les personnes ayant une déficience : code de pratiques mise ... (publication initiale 1996) Standards Accessibilité des traversiers pour les personnes ayant une déficience : Code de pratiques Mise ...
Page Web | 2021-09-27
... aéronefs, des voitures de chemin de fer, des autobus ou des traversiers?
l’industrie des transports question 5 certains représentants ... aéronefs, des voitures de chemin de fer, des autobus ou des traversiers?
L’industrie des transports Question 5 Certains représentants ...
Publication | 2022-12-07
Office des transports
du Canada
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Table des matières
Message de la président et première dirigeante
À propos de nous
Contexte de l’industrie du transport
Réglementation de l’industrie
Règlement des différends
Évaluation de...
Publication | 2022-11-07
Objet du Code de pratiques
Le présent code vise à définir un niveau minimal d'accessibilité aux gares de voyageurs du réseau national de transport du Canada ainsi qu'à faire progresser, sur une base systémique, leur accessibilité pour les personnes handicapées. L'Office est conscient que la...
Publication | 2007-01-02
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