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... du canada. le premier règlement -
Accessibilité des traversiers pour les personnes handicapées
accessibilité des traversiers pour les personnes handicapées ...
Publication | 2014-11-05
... attentes de l’office à l’égard des exploitants de traversiers qui offrent des services aux personnes ayant une déficience. ... conceptions et de nouveaux services.
Accessibilité des traversiers pour les personnes ayant une déficience : Code de pratiques
...
Publication | 2014-11-04
... sont les compagnies qui utilisent des avions, des traversiers , des trains, et des autobus qui effectuent de longues distances. ... gares, comme les aéroports, les gares maritimes pour les traversiers , les gares pour les trains ou les autobus, et les ports pour les ...
Page Web | 2019-07-10
accessibles les avions, les traversiers , les trains et les autobus;
accessibles les avions, les traversiers , les trains et les autobus;
consultations publiques - résumé ...
Page Web | 2019-12-03
... sur aéronefs gares de voyageurs voitures de chemin de fer traversiers rapports de conformité l’élimination des entraves à la ... sur Aéronefs Gares de voyageurs Voitures de chemin de fer Traversiers Rapports de conformité L’Élimination des entraves à la ...
Page Web | 2017-01-04
... gares de voyageurs ainsi que les avions, les trains, les traversiers pour passagers et les autocars qui traversent des frontières ... gares de voyageurs ainsi que les avions, les trains, les traversiers pour passagers et les autocars qui traversent des frontières ...
Page Web | 2015-10-23
... services de transport de passagers par trains, autobus et traversiers interprovinciaux ou internationaux. le rtaph s’applique ... services de transport de passagers par trains, autobus et traversiers interprovinciaux ou internationaux. Le RTAPH s’applique ...
Publication | 2020-05-01
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1. Objet
Version LSQ du Chapitre 1 - Objet
Continuer à la vidéo suivante : Obligations des transporteurs
Le présent guide explique les exigences prévues dans le Règlement sur les transports...
Publication | 2020-05-01
... pour les transporteurs aériens, ferroviaires, maritimes ( traversiers ) et les transporteurs par autobus en ce qui a trait à l’aide ... pour les transporteurs aériens, ferroviaires, maritimes ( traversiers ) et les transporteurs par autobus en ce qui a trait à l’aide ...
Page Web | 2022-03-14
... (code pour les chemin de fer) accessibilité des traversiers pour les personnes ayant une déficience (code pour les traversiers ) accessibilité des gares de voyageurs (code des gares) ... (Code pour les chemin de fer) Accessibilité des traversiers pour les personnes ayant une déficience (Code pour les ...
Page Web | 2020-06-22
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