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Plaintes aériennes par 100 vols – par compagnie aérienne – avril 2022 à mars 2023
... sont tirées de toutes les plaintes relatives au transport aérien soumises à l’otc; les chiffres n’indiquent pas si une compagnie ... plaintes relatives à l’accessibilité. Section:  Aérien Archived content:  No Body:  air travel complaints per 100 ...
Page Web | 2023-04-27
Côte-d'ivoire
titre officiel : accord sur le transport aérien entre le gouvernement du canada et le gouvernement de la république ... 4 avril 1990 Titre officiel : Accord sur le transport aérien entre le gouvernement du Canada et le gouvernement de la République ...
Accords relatifs au transport aérien | 2002-10-30
Plaintes au sujet des tarifs et frais liés aux routes intérieures où la concurrence est faible ou nulle
lorsqu'un transporteur aérien est associé à un autre transporteur sans toutefois être pleinement ... son contrôle, il est affilié. Lorsqu'un transporteur aérien est associé à un autre transporteur sans toutefois être pleinement ...
Page Web | 2015-10-20
Entrevue avec Scott Streiner, président et premier dirigeant, Office des transports du Canada, au Sommet de 2017 du Forum international des transports (du 31 mai au 2 juin 2017)
... nouveaux ou accrus. en ce qui concerne le transport aérien , la législation nous donnera la possibilité de mettre en place des ... nouveaux ou accrus. En ce qui concerne le transport aérien , la législation nous donnera la possibilité de mettre en place des ...
Discours | 2017-06-19
Ententes de conformité : Guide pour les fournisseurs de services de transport de compétence fédérale
Table des matières Introduction Partie A : Les ententes et comment en faire la demande Partie B : Votre entente et les résultats possibles Renseignements supplémentaires Annexe A : Références législatives et réglementaires Lire le pdf (315 Ko)  ...
Publication | 2024-03-06
L’OTC lance une consultation sur de nouvelles exigences de remboursement
Le 21 décembre 2020 – Gatineau (Québec) – Office des transports du Canada L'Office des transports du Canada (OTC) a lancé aujourd'hui une consultation pour obtenir les commentaires des membres du public, des organisations de consommateurs, des compagnies aériennes et des experts sur un projet de...
Nouvelles | 2020-12-21
Discours de la présidente et première dirigeante, France Pégeot au Congrès canadien et salon commercial de l’ATAC, le 18 novembre 2021
... en plus de nos mandats liés à l’industrie du transport aérien , nous surveillons d’autres aspects du système national de ... En plus de nos mandats liés à l’industrie du transport aérien , nous surveillons d’autres aspects du système national de ...
Discours | 2022-09-22
Cahier de transition de la présidente et première dirigeante 2021 - Structure organisationnelle et les directions générales
: rakesh manhas ( aérien ) / ryan dallaway (ferroviaire): soutien analytique à d’autres ... public, analyse des coûts de l’aof, : Rakesh Manhas ( Aérien ) / Ryan Dallaway (Ferroviaire): soutien analytique à d’autres ...
Page Web | 2021-09-27
Voyager à l’extérieur du Canada
Regardez la version LSQ   Version LSQ de Voyager à l’extérieur du Canada End of ASL videos - Voyager à l’extérieur du Canada   Nos conseils vous aideront également à planifier vos voyages à l’extérieur du pays. Toutefois, n’oubliez pas que les normes et les...
Page Web | 2020-12-03
Avis à l’industrie – Application de la réglementation portant sur la publicité des prix tout compris des billets d’avion
Émis le 14 février 2014 Objet L’Office des transports du Canada (Office) souhaite informer l’industrie de la façon dont il applique les sanctions administratives pécuniaires (SAP) dans le cadre de l’application de la réglementation portant sur la publicité des prix tout compris des...
Page Web | 2014-03-18

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