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Barbade
1. Date de l'Accord Titre officiel : Accord de services aériens entre le gouvernement du Canada et le gouvernement de la Barbade Le 13 décembre 2007 Provisoirement en vigueur 2. Autres actes Le 30 décembre 1977 Notes diplomatiques (prix des billets) Le 17 mai 1985 Procès-verbal...
Accords relatifs au transport aérien | 2008-02-08
Suisse
titre officiel : accord sur le transport aérien entre le canada et la confédération suisse le 23 septembre 2010 ... administratif Titre officiel : Accord sur le transport aérien entre le Canada et la Confédération Suisse Le 23 septembre 2010 ...
Accords relatifs au transport aérien | 2007-10-05
Jordanie
titre officiel : accord sur le transport aérien entre le gouvernement du canada et le gouvernement du royaume ... en vigueur Titre officiel : Accord sur le transport aérien entre le gouvernement du Canada et le gouvernement du Royaume ...
Accords relatifs au transport aérien | 2007-06-06
Exemple d’avis combinés : Signes téléchargeables
Exigences d'avis du Règlement sur la Protection des passagers aériens Nouveau exigences sur les panneaux d'affichage en vigeur le 15 décembre, 2019.  Source: Guide pour communiquer les renseignements importants aux passagers. Avis à l’aéroport Pour leurs vols à destination ou en provenance...
Page Web | 2019-12-09
Semaine nationale de l’accessibilité – Message de la présidente
... récemment publié par l’association du transport aérien international (iata). de plus, en tant que membre canadien de ... récemment publié par l’Association du transport aérien international (IATA). De plus, en tant que membre canadien de ...
Nouvelles | 2023-05-30
Semaine nationale de l’accessibilité – Message de la présidente
... récemment publié par l’association du transport aérien international (iata). de plus, en tant que membre canadien de ... récemment publié par l’Association du transport aérien international (IATA). De plus, en tant que membre canadien de ...
Discours | 2023-05-30
Document de travail sur les transports accessibles
Table des matières Contexte Contexte législatif et réglementaire actuel Portée de la modernisation des normes d’accessibilité Approche à la modernisation des normes d'accessibilité Questions communes à tous les modes de transport Normes techniques...
Page Web | 2017-03-29
Tarif pour le transport de marchandises entre des points situés au Canada et des points situés à l'extérieur du Canada
le tarif aérien ci-annexé est destiné à servir de modèle seulement.  il ne ... amples renseignements, veuillez consulter la Le tarif aérien ci-annexé est destiné à servir de modèle seulement.  Il ne ...
Publication | 2015-09-30
Règlement sur le transport ferroviaire
... règlements, lignes directrices et outils sur le transport aérien pour qu'ils reflètent l'évolution au sein de l'industrie, pour ... règlements, lignes directrices et outils sur le transport aérien pour qu'ils reflètent l'évolution au sein de l'industrie, pour ...
Page Web | 2019-07-10
Taiwan
1. Date de l'Accord Aucun accord. 2. Autres actes Le 4 décembre 1990 Directive ministérielle relative aux services à Taiwan Le 25 février 1999 Mémorandum d'entente confidentiel (note supplémentaire et une annexe relative aux services à Taiwan) Le 1er mai 1999 Directive ministérielle...
Accords relatifs au transport aérien | 2000-02-29

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