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Guide sur l'assistance au débarcadère
Lire la version PDF (444 ko) Regardez la version LSQ 1. Objectif Version LSQ du Chapitre 1 - Objectif Continuer à la vidéo suivante : Obligations des exploitants de gare en matière d’assistance au débarcadère   Le présent guide explique les...
Publication | 2020-05-01
Rapport de conformité : Aéroport international Pierre-Elliott-Trudeau de Montréal
... éliminés des services et des installations de transport aérien ainsi que des services et des installations de transport ferroviaire, ... éliminés des services et des installations de transport aérien ainsi que des services et des installations de transport ferroviaire, ...
Publication | 2016-06-08
Rapport de conformité : Aéroport international Macdonald-Cartier d'Ottawa
... éliminés des services et des installations de transport aérien ainsi que des services et des installations de transport ferroviaire ... éliminés des services et des installations de transport aérien ainsi que des services et des installations de transport ferroviaire ...
Publication | 2015-12-11
Discours du président et premier dirigeant, Scott Streiner, à la conférence annuelle de l'Institut canadien des ingénieurs en transports, à Ottawa, le 3 juin 2019
le forum sur les aides à la mobilité et le transport aérien Le Forum sur les aides à la mobilité et le transport aérien discours du président et premier dirigeant, scott streiner, à la ...
Discours | 2019-06-06
Le président et premier dirigeant Scott Streiner s'adressant à l'Association des administrations portuaires canadiennes le 8 septembre 2016
Discours donné par le président et premier dirigeant, Scott Streiner, le 8 septembre 2016 au cogrès annuel de l'Association des administrations portuaires canadiennes à Thunder Bay La version prononcée fait foi Je suis ravi d’avoir aujourd’hui l’occasion de vous parler des rôles que remplit l’...
Discours | 2016-09-28
États financiers pour l'exercice terminé le 31 mars 2018
Déclaration de responsabilité de la direction englobant le contrôle interne en matière de rapports financiers La responsabilité de l’intégrité et de l’objectivité des états financiers ci-joints pour l’exercice s’étant terminé le 31 mars 2018 et de tous les renseignements qui y figurent incombe à...
Publication | 2018-11-09
Rapport annuel sur l’application de la Loi sur l’accès à l’information 2021-2022
Lire le pdf (834 Ko) Introduction La Loi sur l’accès à l’information (LAI), entrée en vigueur en 1983, confère aux citoyens canadiens, aux résidents permanents, aux sociétés et aux particuliers présents au Canada le droit d’accéder aux documents relevant des institutions fédérales. Ce...
Publication | 2022-11-09
Rapport annuel sur l’application de la Loi sur la protection des renseignements personnels 2021-2022
Lire le pdf (841 Ko) Introduction La Loi sur la protection des renseignements personnels (LPRP), entrée en vigueur en 1983, impose des obligations aux institutions fédérales pour que les droits des particuliers en matière de protection des renseignements personnels soient protégés. La...
Publication | 2022-11-09
Rapport de l’enquêteur désigné - Enquête sur le retard des vols nos 157 et 507 d’Air Transat sur l’aire de trafic à l’Aéroport International Macdonald-Cartier d’Ottawa le 31 juillet 2017
... afin de mieux comprendre les actions du transporteur aérien air transat a.t. inc. exerçant son activité sous le nom d’air ... afin de mieux comprendre les actions du transporteur aérien Air Transat A.T. Inc. exerçant son activité sous le nom d’Air ...
Page Web | 2017-08-29
Accessibilité des voitures de chemin de fer: conditions de transport
... fédérale (ainsi que celui des réseaux de transport aérien et maritime de compétence fédérale) ait les connaissances, les ... fédérale (ainsi que celui des réseaux de transport aérien et maritime de compétence fédérale) ait les connaissances, les ...
Publication | 2016-01-21

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