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Stratégie ministérielle de développement durable 2023 à 2027
Lire le pdf (1.5 MO) Résumé exécutif L’Office des transports du Canada (Office) s’engage à faire progresser le développement durable et à contribuer aux objectifs et aux cibles de développement durable du gouvernement du Canada. Bien qu’il s’agisse de la première Stratégie ministérielle...
Publication | 2023-11-02
Cas d'allergies
L'Office des transports du Canada est habilité à enquêter sur les plaintes concernant l'accessibilité du réseau de transport de compétence fédérale lorsque les questions mettent en cause des personnes ayant des déficiences aux termes de la Loi sur les transports au Canada. Plusieurs cas d'allergie...
Page Web | 2017-06-21
Rapport annuel sur l’application de la Loi sur l’accès à l’information 2022-2023
... des personnes handicapées à un réseau de transport accessible ; offrir aux passagers aériens un régime de protection du ... des personnes handicapées à un réseau de transport accessible ; Offrir aux passagers aériens un régime de protection du ...
Publication | 2023-10-18
Rapport annuel sur l’application de la Loi sur la protection des renseignements personnels 2022-2023
... des personnes handicapées à un réseau de transport accessible . offrir aux passagers aériens un régime de protection du ... des personnes handicapées à un réseau de transport accessible . Offrir aux passagers aériens un régime de protection du ...
Publication | 2023-10-18
Accessibilité des toilettes (ressources supplémentaires)
devrait avoir au moins une toilette accessible aux fauteuils roulants.  this information is referenced in ... roulant personnel. devrait avoir au moins une toilette accessible aux fauteuils roulants.  This information is referenced in ...
Page Web | 2016-03-17
Le président et premier dirigeant Scott Streiner prononce un discours à L'Association canadienne des automobilistes le 4 juin, 2018
... ayant une déficience à un réseau de transport accessible , et offrir aux voyageurs aériens un régime de protection du ... ayant une déficience à un réseau de transport accessible , et offrir aux voyageurs aériens un régime de protection du ...
Discours | 2018-06-06
Lignes directrices sur la résolution des plaintes relatives au bruit et aux vibrations ferroviaires
Introduction Le 22 juin 2007, le Parlement a édicté des modifications à la Loi sur les transports au Canada (LTC) qui sont entrées en vigueur le jour même. La LTC autorise dorénavant l'Office des transports du Canada (l'Office), un tribunal administratif quasi judiciaire du gouvernement fédéral,...
Publication | 2016-10-03
Rapport annuel sur l’application de la Loi sur la protection des renseignements personnels 2019-2020
... des personnes handicapées à un réseau de transport accessible . offrir aux passagers aériens un régime de protection du ... des personnes handicapées à un réseau de transport accessible . Offrir aux passagers aériens un régime de protection du ...
Page Web | 2020-11-19
Code de conduite des membres
... ayant une déficience à un réseau de transport accessible . offrir aux passagers aériens un régime de protection du ... ayant une déficience à un réseau de transport accessible . Offrir aux passagers aériens un régime de protection du ...
Page Web | 2022-11-24
États financiers pour l'exercice terminé le 31 mars 2021
... des personnes handicapées à un réseau de transport accessible . il offre aux passagers aériens un régime de protection du ... des personnes handicapées à un réseau de transport accessible . Il offre aux passagers aériens un régime de protection du ...
Publication | 2022-02-08

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