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... penalty Obligation area: Accessibility Mode: Accessible Transportation Air
iqaluit airport ...
Mesures d’application | 2018-08-21
... penalty Obligation area: Accessibility Mode: Accessible Transportation Air
kelowna airport ...
Mesures d’application | 2018-08-03
... ayant une déficience à un réseau de transport accessible . nous offrons aux passagers aériens un régime de protection du ... ayant une déficience à un réseau de transport accessible . Nous offrons aux passagers aériens un régime de protection du ...
Publication | 2018-08-30
... les droits des personnes handicapées, le transport accessible permet aux personnes ayant une déficience « de vivre de façon ... les droits des personnes handicapées, le transport accessible permet aux personnes ayant une déficience « de vivre de façon ...
Discours | 2016-11-16
Le nouveau règlement concernant les remboursements est maintenant en vigueur pour les vols qui sont annulés ou qui ont des retards prolongés attribuables à une situation indépendante de la volonté de la compagnie aérienne. Le nouveau règlement s’applique aux perturbations de vol qui surviennent à...
Publication | 2021-01-22
Consultation publiquesur la protection des passagers aériens
Ce que nous avons entendu
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Table des matières
Introduction
Aperçu de la consultation
Thèmes clés
Obligation du transporteur aérien de communiquer clairement...
Publication | 2018-10-15
... des personnes handicapées à un réseau de transport accessible . il offre aux passagers aériens un régime de protection du ... des personnes handicapées à un réseau de transport accessible . Il offre aux passagers aériens un régime de protection du ...
Publication | 2024-02-05
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Résumé en langage simple
Un résumé en langage simple du Guide sur les pratiques exemplaires pour l’interaction avec les personnes handicapées est disponible.
1. Objet
Le présent guide renferme des pratiques exemplaires pour les fournisseurs de services de...
Publication | 2020-06-30
Lire la version PDF (488 ko)
Nº du rapport : LTR-FRL-2022-0029
Date : 31 mars 2022
Auteures : Shelley Roberts et Caidence Paleske
Aérospatiale
Sommaire
À compter de 2021, en collaboration avec le Conseil national de recherches Canada (CNRC), l’Office des transports du Canada (OTC) a...
Publication | 2022-10-25
... 25 000 5 jusqu'a 5 000 $ 12 500 25 000 25 000 Mode: Accessible Transportation Air Published date: Wednesday, August 26, 2015 ReadSpeaker ...
Page Web | 2015-08-26
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