Site de l'Office

Affichage 341-350 sur 893 articles.
L’OTC annonce les indices des prix composites afférents au volume pour la campagne agricole 2023-2024 pour CN et CP
le 27 avril 2023 — gatineau (québec) — office des transports du canada Le 27 avril 2023 — Gatineau (Québec) — Office des transports du Canada cta announces volume-related composite ...
Nouvelles | 2023-04-27
Jet Aviation Flight Services, Inc.
... (cyyz), sans avoir préalablement déposé auprès de l' office , à l'égard du service projeté ou fourni, selon le cas, un ... (CYYZ), sans avoir préalablement déposé auprès de l' Office , à l'égard du service projeté ou fourni, selon le cas, un ...
Mesures d’application | 2023-03-10
Différends sur les franchissements routiers et par desserte, ou sur les passages privés
l' office peut aider à régler les différends entre les L' Office peut aider à régler les différends entre les différends sur les ...
Page Web | 2016-08-26
Comité permanent des comptes publics - 17 avril 2023
... mme france pégeot (présidente et première dirigeante, office des transports du canada) Discours d'ouverture de Mme France Pégeot (présidente et première dirigeante, Office des transports du Canada) standing committee on public accounts - ...
Page Web | 2023-07-24
L’Office des transports du Canada impose d’importantes sanctions administratives pécuniaires à Sunwing
14 février, 2023 – office des transports du canada 14 février, 2023 – Office des transports du Canada the canadian transportation agency issues ...
Nouvelles | 2023-02-14
Arbitrage ferroviaire portant sur le niveau de service
... exigés? l'expéditeur. un expéditeur doit donner à l' office et à la compagnie de chemin de fer un préavis de 15 jours avant de ... chemin de fer a 10 jours pour s'opposer. un arbitre de l' office . l' office . aucuns frais ne sont exigés pour les services d'un ...
Page Web | 2016-06-21
Rider Express Transportation Corp.
... enfreignant ainsi une exigence imposée par l’ office dans la décision no 26-at-mv-2021 prise en vertu du paragraphe 172(2) ... enfreignant ainsi une exigence imposée par l’ Office dans la décision no 26-AT-MV-2021 prise en vertu du paragraphe 172(2) ...
Mesures d’application | 2022-03-23
Stratégie ministérielle de développement durable 2023 à 2027
l’ office des transports du canada ( office ) s’engage à faire progresser le développement durable et à ... de développement durable (smdd) officielle de l’ office , l’ office coordonne depuis longtemps ses efforts pour soutenir ...
Publication | 2023-11-02
États financiers pour l'exercice terminé le 31 mars 2018
... qui y figurent incombe à la direction de l’ office des transports du canada (l' office ). ces états financiers ont été préparés par la direction à ...
Publication | 2018-11-09
Règlement sur les transports accessibles aux personnes handicapées : TRAN – le 27 février 2024
une des principales responsabilités de l’ office consiste à protéger le droit fondamental des personnes handicapées ... en vigueur entre juillet 2020 et juillet 2022. l’ office a également élaboré des documents (des lignes directrices et des ...
Page Web | 2024-06-11

Aussi chercher parmi...

Type

Secteur

Publié