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Les allergies et les voyages
quel rôle joue l’ office dans l’accessibilité des transports Quel rôle joue l’ Office dans l’accessibilité des transports les allergies et les voyages ...
Page Web | 2015-10-23
Le président et premier dirigeant Scott Streiner s'adressant au Comité permanent des transports, de l’infrastructure et des collectivités le 11 septembre 2017
... votre invitation à comparaître devant votre comité. l’ office des transports du canada est le plus ancien organisme de ... de nos jours, les trois mandats fondamentaux de l’ office des transports du canada sont les suivants : voir au bon ... examen exhaustif de l’ensemble des règlements que l’ office est chargé d’appliquer afin de nous assurer qu’ils sont conformes ...
Discours | 2017-09-12
Points saillants de la décision concernant la politique « une personne, un tarif »
l' office des transports du canada a bon nombre de cas actifs concernant les ... suit représente les points saillants de la décision de l' office concernant la politique « une personne, un tarif ». après avoir ... entendu des témoignages, et organisé deux audiences, l' office a rendu une décision qui devrait toucher quelque 80 000 personnes ...
Page Web | 2019-08-06
Rapport sur les plans et priorités 2014-2015 : Renseignements supplémentaires (Tableaux)
... base contrôle interne prévue 4e trimestre de 2014-2015 l' office participera à une ou plusieurs vérifications horizontales menées ... comité consultatif sur la vérification interne de l’ office évalue les besoins en vérification pour l’ office , analyse les ...
Page Web | 2014-05-01
Rapport sur les résultats ministériels 2022-2023 : Analyse comparative entre les sexes Plus
gouvernance : l’ office a continué de favoriser et de maintenir un milieu de travail sain et ... dans les processus décisionnels. Gouvernance : L’ Office a continué de favoriser et de maintenir un milieu de travail sain et ...
Page Web | 2023-11-09
Règlement sur l'établissement des plans et des rapports en matière de transports accessibles : TRAN - le 27 février 2024
... le reprta ont été affichés sur le site web de l’ office , y compris les résumés des guides en langage clair et simple ainsi ... de ces nouvelles exigences réglementaires, l’ office participe à un comité directeur interministériel sur la conformité ...
Page Web | 2024-06-11
Lettre à l'intention des intervenants : Invitation à participer aux consultations
... l'adoption des nouvelles dispositions réglementaires. l' office des transports du canada (l' office ) dirige l'élaboration de ces nouvelles dispositions réglementaires ...
Page Web | 2013-11-26
Rapport de conformité : Aéroport international Stanfield de Halifax
l’ office des transports du canada ( office ) est responsable de s’assurer que les obstacles abusifs aux ... transport extraprovincial par traversier et autobus. l’ office s’emploie à éliminer ces obstacles en : élaborant des règlements ...
Publication | 2015-07-15
Rencontre de consultation sur les demandes présentées par l’ACSTA et l’ASFC pour une exemption conditionnelle aux exigences visant la signalisation tactile prévues dans le RTAPH : ce que nous avons entendu
... du canada (asfc) ont déposé des demandes auprès de l’ office des transports du canada ( office ) pour une autorisation à utiliser des mesures équivalentes à ...
Publication | 2024-07-19
Admissibilité des demandes d’arbitrage ferroviaire portant sur le niveau de services
... questions que les expéditeurs peuvent présenter à l’ office pour l’arbitrage portant sur le niveau de services 1. Questions que les expéditeurs peuvent présenter à l’ Office pour l’arbitrage portant sur le niveau de services admissibilité ...
Page Web | 2018-05-28

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