Site de l'Office

Affichage 611-620 sur 894 articles.
Guide des frais ferroviaires pour l'entretien et la construction des franchissements : comparaison des éditions de 2013 et de 2014
... la mise à jour du guide, le 1 er  juillet 2013, l’ office a entrepris un examen approfondi des taux des coûts indirects ... aux franchissements. le fruit des conclusions de l’ office se trouve dans l’édition du 1 er juillet 2014 du guide. l’examen ...
Page Web | 2015-06-30
États financiers pour l'exercice terminé le 31 mars 2021
... qui y figurent incombe à la direction de l’ office des transports du canada (l'otc). ces états financiers ont été ... qui y figurent incombe à la direction de l’ Office des transports du Canada (l'OTC). Ces états financiers ont été ...
Publication | 2022-02-08
CN et CP en deçà de leur revenu admissible maximal provenant du transport du grain pour la campagne agricole 2018-2019
30 décembre 2019 – gatineau - office des transports du canada – 30 décembre 2019 – Gatineau - Office des transports du Canada – cn et cp en deçà de leur revenu ...
Nouvelles | 2019-12-30
Faillite/cessation des opérations aériennes du transporteur – instructions pour les passagers aériens
québec office de la protection du consommateur tel.: 1-888-672-2556 ... une plainte http://www.consumerprotectionbc.ca/ Québec Office de la protection du consommateur Tel.: 1-888-672-2556 ...
Page Web | 2019-12-05
Service aérien intérieur
la délivrance d'une licence par l' office des transports du canada (l' office ) et l'exploitation des services aériens sont régies par les ... suivants: la La délivrance d'une licence par l' Office des transports du Canada (l' Office ) et l'exploitation des services ...
Publication | 1998-06-01
Guide des exigences financières pour les demandes de licences aériennes canadiennes
... les demandeurs qui détiennent déjà une licence de l’ office les autorisant à exploiter un service aérien utilisant des aéronefs ... Les demandeurs qui détiennent déjà une licence de l’ Office les autorisant à exploiter un service aérien utilisant des aéronefs ...
Publication | 2015-10-05
Projet de pôle logistique de Milton
... et scott streiner, président et premier dirigeant de l' office des transports du canada, ont annoncé la mise sur pied d'un comité ... le comité d'examen, qui comprend un membre nommé par l' office des transports du canada, a pour mandat de mener une étude d'impact ...
Consultation | 2016-06-08
Formulaires liés au règlement des différends
... une attestation fournir l’attestation requise par l’ office 1. traduction - renseignements requis (pdf) 4. autorisation de ... une attestation Fournir l’attestation requise par l’ Office 1. Traduction - renseignements requis (PDF) 4. Autorisation de ...
Page Web | 2019-08-30
United Airlines, Inc.
... les passagers contre lui, notamment ceux auprès de l’ office , contrevenant ainsi au paragraphe 5(3) du , LC 1996, c 10 (LTC), ... les passagers contre lui, notamment ceux auprès de l’ Office , contrevenant ainsi au paragraphe 5(3) du united airlines, inc. ...
Mesures d’application | 2023-06-08
Plan prospectif de la réglementation : 2022 à 2024
... renseignements sur les initiatives réglementaires que l’ office des transports du canada (otc) a l’intention de proposer ou de ... renseignements sur les initiatives réglementaires que l’ Office des transports du Canada (OTC) a l’intention de proposer ou de ...
Page Web | 2022-04-01

Aussi chercher parmi...

Type

Secteur

Publié