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WOW passagers - Information importante concernant la cessation des opérations aériennes
... 1-888-451-8426 courriel : tico@tico.ca www.tico.ca québec office de la protection du consommateur tél. : 1-888-672-2556 ... 1-888-451-8426 Courriel : tico@tico.ca www.tico.ca Québec Office de la protection du consommateur Tél. : 1-888-672-2556 ...
Nouvelles | 2019-03-28
Au cœur des transports : L’histoire en mouvement
l’ office national des transports, de 1988 à 1996 L’ OFFICE NATIONAL DES TRANSPORTS, DE 1988 À 1996 au cœur des transports : ...
Publication | 2017-06-12
FAQ : Règlement sur les conditions d’exploitation visées par l’arbitrage ferroviaire portant sur le niveau de services
... dépose une demande d’arbitrage auprès de l’ office des transports du canada, le aide à la négociation commerciale ... dépose une demande d’arbitrage auprès de l’ Office des transports du Canada, le faq : règlement sur les conditions ...
Page Web | 2014-12-23
CN et CP dépassent leurs revenus admissibles maximaux relativement au mouvement du grain pour la campagne agricole 2017-2018
dans une détermination rendue aujourd’hui , l’ office des transports du canada (otc) a statué que les revenus de la ... Dans une détermination rendue aujourd’hui , l’ Office des transports du Canada (OTC) a statué que les revenus de la ...
Nouvelles | 2018-12-31
Scheduled International Air Service: U.S. Applicants
la délivrance d'une licence par l' office des transports du canada (l' office ) et l'exploitation des services aériens sont régies par les ... suivants : la La délivrance d'une licence par l' Office des transports du Canada (l' Office ) et l'exploitation des services ...
Publication | 2010-03-01
Formation à l'intention des fournisseurs de services de transport sur la manière d'aider les personnes handicapées
et dans les codes de pratique de l’ office des transports du canada . les grands fournisseurs de services de ... aux exigences du et dans les codes de pratique de l’ Office des transports du Canada . Les grands fournisseurs de services de ...
Page Web | 2023-04-28
Discours du président et premier dirigeant, Scott Streiner, à l’intention du Comité permanent des ressources humaines, du développement des compétences, du développement social et de la condition des personnes handicapées, le 22 octobre 2018
... un aperçu des responsabilités et des activités de l’ office des transports du canada (otc) en matière d’accessibilité, dans le ... un aperçu des responsabilités et des activités de l’ Office des transports du Canada (OTC) en matière d’accessibilité, dans le ...
Discours | 2018-10-23
Document de consultation : wagons-trémies
office des transports du canada le 15 octobre 2007 Office des transports du Canada Le 15 octobre 2007 document de ...
Page Web |
L'OTC publie le rapport Ce que nous avons entendu résumant sa consultation sur la protection des passagers aériens
– 16 octobre 2018 – l' office des transports de canada (otc) a publié aujourd'hui son rapport ce ... par d'autres administrations. – 16 octobre 2018 – L' Office des transports de Canada (OTC) a publié aujourd'hui son rapport Ce ...
Nouvelles | 2018-10-15
Résumé du Guide concernant les rapports d’étape sous le régime de la Loi canadienne sur l’accessibilité et du Règlement sur l’établissement des plans et des rapports en matière de transports accessibles
... pas d'audio continuer à la vidéo suivante : avis à l’ office   les fst doivent publier leur rapport d’étape le plus récent en ... pas d'audio Continuer à la vidéo suivante : Avis à l’ Office   Les FST doivent publier leur rapport d’étape le plus récent en ...
Page Web | 2022-02-18

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