Site de l'Office

Affichage 641-650 sur 894 articles.
États financiers pour l'exercice terminé le 31 mars 2020
... qui y figurent incombe à la direction de l’ office des transports du canada (l'otc). ces états financiers ont été ... qui y figurent incombe à la direction de l’ Office des transports du Canada (l'OTC). Ces états financiers ont été ...
Publication | 2020-12-08
Plan ministériel 2023-24
ces dernières années, l’ office des transports du canada ( otc ) a élargi le cadre réglementaire ... en place, y compris le Ces dernières années, l’ Office des transports du Canada ( OTC ) a élargi le cadre réglementaire ...
Publication | 2023-03-09
Bagages
... le contrat de transport du transporteur (son tarif ). l' office peut aider à faire en sorte qu'un transporteur respecte les ... le contrat de transport du transporteur (son tarif ). L' Office peut aider à faire en sorte qu'un transporteur respecte les ...
Page Web | 2016-10-14
Différends sur la construction d'une ligne de chemin de fer en travers d'une autre ligne de chemin de fer
... promoteur du projet de construction peut en référer à l' office , qui peut autoriser la construction de la ligne, ou de tout ouvrage ... promoteur du projet de construction peut en référer à l' Office , qui peut autoriser la construction de la ligne, ou de tout ouvrage ...
Page Web | 2016-08-26
Délais de dépôt pour le règlement par processus décisionnel formel
... à moins qu’un autre délai ne soit précisé par l’ office . consultez les délais pour : requêtes dépôt de présentations ... à moins qu’un autre délai ne soit précisé par l’ Office . Consultez les délais pour : Requêtes Dépôt de présentations ...
Page Web | 2016-08-26
Consultation sur les demandes d'exemption temporaire de l'application du Règlement sur les transports accessibles aux personnes handicapées (RTAPH)
l’ office des transports du canada ( office ) souhaite recueillir des commentaires sur les demandes formulées par ... de l'application de certaines dispositions du L’ Office des transports du Canada ( Office ) souhaite recueillir des ...
Consultation | 2021-01-15
Voyager avec un animal aidant
quel rôle joue l’ office dans l’accessibilité des transports Quel rôle joue l’ Office dans l’accessibilité des transports voyager avec un animal ...
Page Web | 2015-10-23
Recrutement des étudiants
prenez votre carrière en main à l’ office des transports du canada! nous recrutons les étudiants de niveau ... (pfete). Prenez votre carrière en main à l’ Office des transports du Canada! Nous recrutons les étudiants de niveau ...
Page Web | 2015-07-15
American Airlines, Inc.
... contre le transporteur, notamment ceux auprès de l’ office , contrevenant ainsi à l'alinéa 13(1)(d) du , LC 1996, c 10 (LTC), ... contre le transporteur, notamment ceux auprès de l’ Office , contrevenant ainsi à l'alinéa 13(1)(d) du american airlines, ...
Mesures d’application | 2023-09-28
FAQ : Règlement sur les tarifs de transport ferroviaire des marchandises et des passagers
office des transports du canada Office des transports du Canada faq : règlement sur les tarifs de ...
Page Web | 2014-12-23

Aussi chercher parmi...

Type

Secteur

Publié