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Plan prospectif de la réglementation pour la période de 2023 à 2025 – Phase II du Règlement sur les transports accessibles aux personnes handicapées (phase II du RTAPH)
... direction générale de l'analyse et de la liaison office des transports du canada sonia.gangopadhyay@otc-cta.gc.ca ... Direction générale de l'analyse et de la liaison Office des transports du Canada Sonia.Gangopadhyay@otc-cta.gc.ca forward ...
Page Web | 2023-04-04
Rapport d’étape sur l’accessibilité de 2023
... pas d'audio fin du vidéo lsq - rapport d’étape   l' office des transports du canada (otc) a publié son premier plan ... pas d'audio Fin du vidéo LSQ - Rapport d’étape   L' Office des transports du Canada (OTC) a publié son premier Plan ...
Publication | 2023-12-28
Dénombrement de référence des exigences imposant un fardeau administratif et mises à jour annuelles (2021)
... pour les transporteurs et les exploitants de gares, l’ office des transports du canada (otc) a émis, le 1er juin 2020, l’ ... pour les transporteurs et les exploitants de gares, l’ Office des transports du Canada (OTC) a émis, le 1er juin 2020, l’ ...
Page Web | 2021-10-01
Enquête: incidents relatifs à certains vols de Sunwing
l' office des transports du canada (otc) mène une enquête  sur les vols ... de sunwing en provenance ou à destination de L' Office des transports du Canada (OTC) mène une enquête  sur les vols ...
Page Web | 2018-05-01
Documents d'orientation et ressources sur les transports accessibles
... également des explications sur les démarches de l’ office des transports du canada (otc) pour régler les plaintes relatives aux ... également des explications sur les démarches de l’ Office des transports du Canada (OTC) pour régler les plaintes relatives aux ...
Page Web | 2022-11-07
Aperçu des plaintes relatives au transport aérien
... passager recevra de la part de l’expéditeur otc | cta ( office des transports du canada) un courriel avec un Qu’est-ce que le ... passager recevra de la part de l’expéditeur OTC | CTA ( Office des transports du Canada) un courriel avec un aperçu des plaintes ...
Page Web | 2023-09-30
États financiers pour l'exercice terminé le 31 mars 2022
... qui y figurent incombe à la direction de l’ office des transports du canada (l' otc ). ces états financiers ont été ... qui y figurent incombe à la direction de l’ Office des transports du Canada (l' OTC ). Ces états financiers ont été ...
Publication | 2022-12-30
Fiche d'information sur les règles concernant les bagages
l’ office doit adopter une approche claire et transparente sur la manière ... un pied d’égalité au sein de l’industrie. L’ Office doit adopter une approche claire et transparente sur la manière ...
Page Web | 2014-09-23
Guide sur la propriété canadienne et le contrôle de fait pour le transport aérien
... obtenir et garder valide une licence délivrée par l’ office des transports du canada ( office ) l’autorisant à exploiter un service aérien. il explique comment ...
Publication | 2018-10-19
Cadre des sanctions pécuniaires
, l’ office peut conclure, à la demande d’une entité réglementée et en vue ... qui, d’une part, est subordonnée aux conditions que l’ office estime indiquées, notamment au dépôt d’une sûreté raisonnable ... totale du montant de la sanction. en vertu de la , l’ Office peut conclure, à la demande d’une entité réglementée et en vue ...
Page Web | 2024-04-02

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