Site de l'Office

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Fils de nouvelles
... les prix permis temporaire mouillez le bail Section:  Agency Page Owner:  Terry Kuny Archived content:  No Status:  Final ...
Page Web | 2023-06-07
Saskatchewan Association of Rural Municipalities
... 29, 2008 mr. michel maisonneuve canadian transportation agency ottawa, ontario k1a 0n9 consultations@otc-cta.gc.ca attention michel ... for consideration by the canadian transportation agency (cta). sarm supports the continued use of a contribution level of 7.5 ...
Page Web | 2015-03-26
Protocole d’entente
Protocole d’entente sur la coordination des efforts liés aux plaintes concernant le bruit et les vibrations et aux franchissements routiers, par desserte ou aux passages à niveau privés entre l’Office des transports du Canada (« l’Office ») et Transports Canada (TC) (collectivement dans les...
Page Web |
Structure organisationnelle
... gestion de l'information et des technologies Section:  Agency Page Owner:  Terry Kuny Archived content:  No Status:  Final ...
Page Web | 2016-04-01
Lignes directrices de l'Office sur les demandes de cabotage
Les licences de cabotage sont émises par le ministre de la Sécurité publique aux résidents canadiens qui ont présenté une demande en vue d’être autorisé à importer un navire immatriculé à l'étranger en eaux canadiennes afin d’offrir un service ou d’être affecté à une activité pendant une période...
Page Web | 2023-06-29
Lois maritimes
Pour une liste complète des lois mises en application par l'Office, veuillez consulter la section portant sur les Lois et règlements. Loi maritime du Canada En vertu de la Loi maritime du Canada, l'Office doit enquêter sur les plaintes relatives aux droits exigés des usagers par les...
Page Web | 2013-11-26
Recrutement des étudiants
... ou consultez la page contactez-nous . Section:  Agency Abstract:  Le transport vous tient-il à cœur?  Archived content:  ...
Page Web | 2015-07-15
Saskatchewan - Ministry of Highways and Infrastructure
... 29, 2008 mr. michel maisonneuve canadian transportation agency rail and marine complaints and audit services directorate jules leger ... to provide comments for the canadian transportation agency's review of the railway interswitching regulations and proposed ...
Page Web | 2015-03-26
Modèle de tarif pour les vols réguliers intérieurs et internationaux
Révision : 2015-02-16 Avis aux lecteurs Tarif Dans le contexte du transport aérien, le tarif est un document qui énonce les prix, les tarifs, les frais et les conditions de transport d'un transporteur aérien particulier, et qui constitue le contrat de transport liant le...
Page Web | 2015-03-20
Tisdale Alfalfa Dehy Ltd.
one of the values of the canadian transportation agency (cta) is that it strives to provide the highest level of expertise and ... of the responsibilities of the canadian transportation agency 's, one of its mandates is to resolve complaints between shippers and ...
Page Web | 2015-03-26

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