Site de l'Office

Affichage 191-200 sur 265 articles.
Nos valeurs
... de professionnalisme et d'efficacité. Section:  Agency Archived content:  No Body:  Le Code de valeurs et d'éthique de ... de professionnalisme et d'efficacité. Mode:  Agency Published date:  Wednesday, December 20, 2023 Toc depth:  1 Toc ...
Page Web | 2023-12-20
Aperçu du plan ministériel 2024-2025 de l’Office des transports du Canada
... trouvent dans le plan ministériel complet . Section:  Agency Archived content:  No Body:  Un plan ministériel décrit les ...
Page Web | 2024-02-29
Ententes de conformité : Guide pour les fournisseurs de services de transport de compétence fédérale
Table des matières Introduction Partie A : Les ententes et comment en faire la demande Partie B : Votre entente et les résultats possibles Renseignements supplémentaires Annexe A : Références législatives et réglementaires Lire le pdf (315 Ko)  ...
Publication | 2024-03-06
Niveaux de gravité attribués et types de contraventions – transports aériens
... your air carrier or visit the canadian transportation agency ’s website. » b (mineure) , à certains avantages au titre des ... your air carrier or visit the Canadian Transportation Agency ’s website. » B (mineure) niveaux de gravité attribués et ...
Page Web | 2024-05-03
Consultation sur la demande d’exemption conditionnelle de l’application du Règlement sur les transports accessibles aux personnes handicapées reçu le 6 juillet 2023 et le 23 octobre 2023
Consultation sur les demandes d’exemption conditionnelle de l’application des dispositions du Règlement sur les transports accessibles aux personnes handicapées sur les exigences de signalisation L’Office des transports du Canada (OTC) souhaite recueillir des commentaires sur les demandes...
Consultation | 2024-05-21
Sommet national sur l’accessibilité du transport aérien - 9 mai 2024
Discours d’ouverture – France Pégeot, présidente et première dirigeante Le texte prononcé fait foi Bonjour, Je suis heureuse d’être parmi vous aujourd’hui afin de discuter du transport aérien accessible pour les personnes ayant un handicap. L’Office des transports du Canada assume trois grandes...
Discours | 2024-05-22
Introduction : TRAN – le 27 février 2024
Comité permanent des transports, de l'infrastructure et des collectivités (TRAN) – le 27 février 2024 : Détails de la réunion Table des matières Page suivante Allocution d'ouverture Mme. France Pégeot (Présidente et première dirigeante, Office des transports du Canada) Bonjour,...
Page Web | 2024-06-11
Conformité et application de la loi : TRAN – le 27 février 2024
Comité permanent des transports, de l'infrastructure et des collectivités (TRAN) – le 27 février 2024 : Détails de la réunion Page précédente Table des matières Page suivante Sur cette page Le point sur la surveillance de la conformité et l’application de la loi en matière d’...
Page Web | 2024-06-11
Règlement sur les transports accessibles aux personnes handicapées : TRAN – le 27 février 2024
Comité permanent des transports, de l'infrastructure et des collectivités (TRAN) – le 27 février 2024 : Détails de la réunion Page précédente Table des matières Page suivante Sur cette page RTAPH – ce à quoi il s’applique, les entités réglementées, l’examen réglementaire et la phase ...
Page Web | 2024-06-11
Surveillance de la conformité et application de la loi - Documents d'orientation et ressources
... la loi canadienne sur l’accessibilité Section:  Agency Archived content:  No Status:  Approved Body:  surveillance de ...
Page Web | 2025-05-14

Aussi chercher parmi...

Type

Secteur

Publié