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Carrières à l'Office des transports du Canada
... des transports du canada sur emplois gc Section:  Agency Abstract:  Découvrez comment vous pouvez faire une différence en ...
Page Web | 2025-03-21
Réglementation de l’industrie
... des demandes et renforcera la conformité. Mode:  Agency Published date:  Friday, February 21, 2014 réglementation de ...
Page Web | 2014-02-21
Énoncé de mandat, outils et valeurs
... de professionnalisme et d’efficacité. Section:  Agency Page Owner:  Terry Kuny Archived content:  No Status:  Final ...
Page Web | 2017-01-16
Révision des Règles générales de l’Office des transports du Canada : Facteurs à considérer
... la première fois aux processus de l’Office. Mode:  Agency Published date:  Wednesday, January 22, 2014 révision des règles ...
Page Web | 2014-01-22
Faits saillants des règles générales révisées proposées
... procédure pour le règlement des différends.  Mode:  Agency Published date:  Monday, December 16, 2013 faits saillants des ...
Page Web | 2013-12-16
Agents régionaux d'application de la loi (Agents verbalisateur régionaux)
... Mode:  Enforcement Agency Published date:  Wednesday, May 14, 2025 ReadSpeaker text to ...
Page Web | 2025-05-14
Sociétés de transport en commun
Montréal (Québec) Agence métropolitaine de transport Services à la clientèle 514 287- 8726 Calgary (Alberta) Calgary Transit (site exclusivement en anglais) Service à la clientèle 403-262-1000 Edmonton (Alberta) Edmonton Transit System (site exclusivement en anglais...
Page Web | 2016-03-11
Publicité des prix des services aériens : description textuelle
Image 1 : Publicité non réglementée Ceci est un exemple d’une publicité exemptée du règlement. La publicité se lit : « Vols peu couteux pour Toronto. Les plus bas prix. Jusqu’à 20 % de rabais sur les frais totaux. <www. flyabc.com>. »  Une note au sujet de la publicité explique qu’elle est...
Page Web | 2014-01-07
Questions et réponses : Réglementation modifiée de la publicité des prix tout compris des billets d’avion
 Table des matières Réglementation Publicité des prix des billets d’avion Application Frais Conformité Réglementation Q. Quels sont les objectifs des modifications au Règlement sur les transports aériens portant sur la publicité des prix tout compris des billets d’avions?...
Page Web | 2014-05-21
Comité consultatif sur l'accessibilité
... Abstract:  For advice on accessibility issues, the Agency consults its Accessibility Advisory Committee, made up of ...
Page Web | 2025-12-19

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