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Aéroport de Yellowknife
... warning Obligation area:  Accessibility Mode:  Accessible Transportation Air aéroport de yellowknife ...
Mesures d’application | 2019-05-28
Organisation de l’aviation civile internationale
... de travail pour les voyageurs handicapés.  Mode:  Air Accessible Transportation Published date:  Wednesday, August 26, 2020 Toc depth:  1 ...
Page Web | 2020-08-26
Guide sur le divertissement à bord
Lire la version PDF (485 ko) Regardez la version LSQ 1. Objet Version LSQ du Chapitre 1 - Objet Continuer à la vidéo suivante : Obligations des transporteurs   Le présent guide explique les exigences prévues dans le Règlement sur les transports...
Publication | 2020-05-01
Aide aux expéditeurs
La Loi sur les transports au Canada donne aux expéditeurs le droit d’accéder aux services de chemin de fer au Canada. On appelle ce droit l’obligation de transporteur public, et il s’agit d’un principe directeur des services canadiens de transport ferroviaire de marchandises. Nous appuyons les...
Page Web | 2023-01-23
2019-2020 Plan ministériel
... fédéraux pour s’assurer que le transport aérien accessible sera à l’ordre du jour de l’organisation de l’aviation ... de transport national efficace, concurrentiel et accessible , dans l’intérêt de tous les canadiens. scott streiner ...
Publication | 2019-04-10
Modèle de tarif — Avis aux lecteurs
Modèle de tarif — contenant les règles applicables aux services réguliers pour le transport des passagers et de leurs bagages entre des points au Canada et entre des points au Canada et à l’étranger Objectif du modèle de tarif Le modèle de tarif est un outil pour aider les transporteurs aériens à...
Page Web | 2021-02-26
Augmentation des limites de responsabilité concernant les bagages des passagers aériens
... des personnes handicapées à un réseau de transport accessible , et offrir aux voyageurs aériens un régime de protection du ... des personnes handicapées à un réseau de transport accessible , et offrir aux voyageurs aériens un régime de protection du ...
Nouvelles | 2019-12-27
Soyez maître de votre voyage
Vous préparez un voyage? Ce guide peut vous aider. Vous y trouverez quelques idées qui vous indiqueront comment planifier et organiser votre voyage. Il décrit les services conçus pour faciliter des déplacements sans obstacle à bord des avions, des trains, des traversiers et des autobus qui...
Page Web | 2020-12-03
L’OTC annonce les indices des prix composites afférents au volume pour la campagne agricole 2022-2023 pour CN et CP
... des personnes handicapées à un réseau de transport accessible ; et offrir aux passagers aériens un régime de protection du ... des personnes handicapées à un réseau de transport accessible ; et offrir aux passagers aériens un régime de protection du ...
Nouvelles | 2022-04-29
Plan ministériel 2024-2025
Aperçu du plan ministériel 2024-2025 de l’Office des transports du Canada Un sommaire du plan ministériel 2024-2025 est disponible : Aperçu du plan ministériel 2024-2025 de l’Office des transports du Canada. Message de la présidente et première dirigeante La dernière année a été une période...
Publication | 2024-02-29

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