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Message du président et premier dirigeant
Durant ses 115 années d’existence, l’Office des transports du Canada (OTC) a vu de très nombreux changements se produire au pays, dans le réseau de transport national, de même que dans ses propres mandats et pouvoirs. À certaines périodes, ces changements...
Publication | 2019-12-19
Ce plan prospectif de la réglementation fournit des renseignements sur les initiatives réglementaires que l’Office des transports du Canada (OTC) a l’intention de proposer ou de mettre au point au cours des deux prochaines années par les moyens suivants :
publication préalable dans la Partie I...
Page Web | 2023-04-04
... penalty Obligation area: Accessibility Mode: Accessible Transportation Air
aéroports de montréal ...
Mesures d’application | 2020-07-28
Aperçu du plan ministériel 2024-2025 de l’Office des transports du Canada
Un sommaire du plan ministériel 2024-2025 est disponible : Aperçu du plan ministériel 2024-2025 de l’Office des transports du Canada.
Message de la présidente et première dirigeante
La dernière année a été une période...
Publication | 2024-02-29
transports accessible aérien ferroviaire maritime office
Transports accessible Aérien Ferroviaire Maritime Office
news feeds ...
Page Web | 2023-06-07
Contexte
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ASME-A17.1-F2016/CSA B44-F16 - Groupe CSA
Le Règlement sur les...
Page Web | 2023-03-14
... on y trouve de la signalisation indiquant du stationnement accessible dans l'aire de stationnement située près de l'aérogare. des ... des arrangements en matière de transport terrestre accessible . les entrées d'aérogare situées à l'étage des arrivées sont ...
Publication | 2018-09-17
Message du Président et premier dirigeant
L’exercice financier 2018-2019 sera une période fort occupée et intéressante pour l’Office des transports du Canada (OTC), le plus ancien tribunal spécialisé indépendant et organisme de réglementation au Canada.
Grâce à l’Initiative de modernisation de la...
Publication | 2018-04-13
... de transport national concurrentiel, efficace et accessible .
Section: Agency Abstract: Découvrez comment vous pouvez ... de transport national concurrentiel, efficace et accessible .
careers at the agency ...
Page Web | 2017-01-25
... concernant les services de transport Mode: Accessible Transportation Published date: Thursday, December 3, 2020 Toc depth: 1 ...
Page Web | 2020-12-03
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