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Accessibilité des aérogares qui ne font pas partie du Réseau national des aéroports : code de pratiques
 : la communication efficace et accessible de renseignements sur le transport aux personnes ayant une ... de codes du bâtiment.  : La communication efficace et accessible de renseignements sur le transport aux personnes ayant une ...
Publication | 2016-01-21
Plan prospectif de la réglementation : 2022 à 2024
Le présent plan prospectif de la réglementation fournit des renseignements sur les initiatives réglementaires que l’Office des transports du Canada (OTC) a l’intention de proposer ou de mettre au point au cours des 2 prochaines années par les moyens suivants : publication préalable dans la...
Page Web | 2022-04-01
Rapport sur les résultats ministériels 2022-2023
Lire la version PDF (730 ko) Message de la présidente et première dirigeante Au cours de l’exercice 2022-2023, l’industrie canadienne des transports a continué de récupérer des conséquences de la pandémie de COVID-19 et de s’adapter à un contexte en constante évolution. L’efficacité de la...
Publication | 2023-11-09
Rapport annuel 2020–2021
... des personnes handicapées à un réseau de transport accessible veiller à ce que le réseau de transport fonctionne ... des personnes handicapées à un réseau de transport accessible Veiller à ce que le réseau de transport fonctionne ...
Publication | 2021-12-06
Dénombrement de référence des exigences imposant un fardeau administratif et mises à jour annuelles (2019)
Dans son Plan d’action pour la réduction du fardeau administratif, le gouvernement s’est engagé à poursuivre les efforts déployés dans le cadre de l’Initiative d’allégement du fardeau de la paperasserie en exigeant que les ministères et organismes, au moyen de la Base de référence du fardeau...
Page Web | 2019-10-11
Les allergies et les voyages
... cas, en réglant les plaintes relatives au transport accessible ; de façon systémique en élaborant des règlements, des codes ... cas, en réglant les plaintes relatives au transport accessible ; de façon systémique en élaborant des règlements, des codes ...
Page Web | 2015-10-23
Demandes relatives aux sièges supplémentaires
... cas, en réglant les plaintes relatives au transport accessible ; de façon systémique en élaborant des règlements, des codes ... cas, en réglant les plaintes relatives au transport accessible ; de façon systémique en élaborant des règlements, des codes ...
Page Web | 2017-01-05
Discours de la présidente et première dirigeante, France Pégeot au Congrès canadien et salon commercial de l’ATAC, le 18 novembre 2021
... pas d’atteindre; le système de transport doit être accessible sans obstacle abusif à la circulation de tous, et sans obstacle ... pas d’atteindre; Le système de transport doit être accessible sans obstacle abusif à la circulation de tous, et sans obstacle ...
Discours | 2022-09-22
United Airlines, Inc.
... penalty Obligation area:  Accessibility Mode:  Accessible Transportation Air united airlines, inc. ...
Mesures d’application | 2023-03-31
Rapport annuel 2022–2023
Office des transports du Canada Télécharger le PDF du Rapport annuel Table des matières Message de la président et première dirigeante : Construire notre avenir À propos de nous Notre travail dans le contexte de l’industrie du transport Réglementation des...
Publication | 2023-10-17

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