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... on y trouve de la signalisation indiquant le stationnement accessible . il est possible de ralentir la grande porte tournante qui donne ... canadienne de normalisation (csa) intitulée conception accessible pour l’environnement bâti . l’office reconnaît l’expertise ...
Publication | 2015-07-15
Comité permanent des transports, de l'infrastructure et des collectivités (TRAN) – le 27 février 2024 : Détails de la réunion
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Le point sur la surveillance de la conformité et l’application de la loi en matière d’...
Page Web | 2024-06-11
... ayant une déficience à un réseau de transport accessible , et offrir aux voyageurs aériens un régime de protection du ... ayant une déficience à un réseau de transport accessible , et offrir aux voyageurs aériens un régime de protection du ...
Nouvelles | 2018-04-25
L’Office surveille le rendement du système de transport ferroviaire et les problèmes de service dans ce secteur à partir des données accessibles au public.
Ces données comprennent :
les volumes de marchandises transportées par CN et les volumes de marchandises transportées par CPKC (en anglais...
Page Web | 2023-12-21
: la communication efficace et accessible de renseignements sur le transport aux personnes ayant une ... de codes du bâtiment.
: La communication efficace et accessible de renseignements sur le transport aux personnes ayant une ...
Publication | 2016-01-21
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Message de la présidente et première dirigeante
Ces dernières années, l’Office des transports du Canada (OTC) a élargi le cadre réglementaire dont il est responsable, particulièrement en ce qui a trait à la protection des passagers aériens et à l’accessibilité du...
Publication | 2023-03-09
... penalty Obligation area: Accessibility Mode: Accessible Transportation Air
winnipeg airports authority ...
Mesures d’application | 2021-02-12
Le présent plan prospectif de la réglementation fournit des renseignements sur les initiatives réglementaires que l’Office des transports du Canada (OTC) a l’intention de proposer ou de mettre au point au cours des 2 prochaines années par les moyens suivants :
publication préalable dans la...
Page Web | 2022-04-01
... des personnes handicapées à un réseau de transport accessible veiller à ce que le réseau de transport fonctionne ... des personnes handicapées à un réseau de transport accessible Veiller à ce que le réseau de transport fonctionne ...
Publication | 2021-12-06
... cas, en réglant les plaintes relatives au transport accessible ; de façon systémique en élaborant des règlements, des codes ... cas, en réglant les plaintes relatives au transport accessible ; de façon systémique en élaborant des règlements, des codes ...
Page Web | 2015-10-23
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