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Discours d'Elizabeth C. Barker, Vice-présidente de l’Office des transports du Canada, livré au Van Horne Institute, le 12 octobre, 2018
l' office des transports du canada et le réseau de transport national Discours d'Elizabeth C. Barker, Vice-présidente de l’ Office des transports du Canada, livré au Van Horne Institute, le 12 ... discours d'elizabeth c. barker, vice-présidente de l’ office des transports du canada, livré au van horne institute, le 12 ...
Nouvelles | 2018-10-24
Avis aux médias locaux – Les consultations en personne de l’Office des transports du Canada sur la protection des passagers aériens se tiendront à Toronto
... avant l’élaboration d’un nouveau règlement par l’ office des transports du canada (otc). l’otc souhaite entendre les ... médias locaux – Les consultations en personne de l’ Office des transports du Canada sur la protection des passagers aériens se ...
Nouvelles | 2018-06-11
L'Office des transports du Canada et l'Organisme de réglementation du transport ferroviaire signe un protocole d'entente sur le partage de l'information
- scott streiner, président et premier dirigeant de l' office des transports du canada et benjamín alemán castilla, directeur ... ferroviaire, y compris ceux de cn et de bombardier. L' Office des transports du Canada et l'Organisme de réglementation du ...
Nouvelles | 2018-02-12
Protocole d'entente entre l’Office des transports du Canada et le United States Surface Transportation Board concernant l'engagement et le partage de l'information
l’ office des transports du canada (l’ office ) et le united states surface transportation board (le stb) Protocole d'entente entre l’ Office des transports du Canada et le United States Surface Transportation ...
Page Web | 2016-12-13
FAQ : Règles de l’Office des transports du Canada (Instances de règlement des différends et certaines règles applicables à toutes les instances)
règles de l’ office des transports du canada (instances de règlement des différends et ... à toutes les instances) FAQ : Règles de l’ Office des transports du Canada (Instances de règlement des différends et ... à toutes les instances) faq : règles de l’ office des transports du canada (instances de règlement des différends et ...
Page Web | 2014-12-23
Critères d’inclusion à la liste des personnes qui acceptent d’agir comme arbitres auprès de l’Office des transports du Canada
les arbitres nommés à l’ office des transports du canada doivent être en mesure d’assurer le ... des processus de règlement des différends de l’ office des transports du canada. de plus : la connaissance de l économiques ... qui acceptent d’agir comme arbitres auprès de l’ Office des transports du Canada critères d’inclusion à la liste des ...
Page Web | 2015-10-20
Examen de la méthode d'établissement du coût du capital des compagnies de chemin de fer - Correspondance du secrétaire de l'Office – 18 janvier 2010
objet : examen de la méthode utilisée par l' office des transports du canada ( office ) pour déterminer le coût du capital des compagnies de chemin de fer ...
Page Web | 2013-11-26
Critères d’inclusion à la liste des personnes qui acceptent d’agir comme arbitres auprès de l’Office des transports du Canada
les arbitres nommés à l’ office des transports du canada doivent être en mesure d’assurer le ... des processus de règlement des différends de l’ office des transports du canada. de plus : la connaissance de l économiques ... qui acceptent d’agir comme arbitres auprès de l’ Office des transports du Canada critères d’inclusion à la liste des ...
Page Web | 2013-11-27
L’Office des transports du Canada a rendu une décision ordonnant le paiement d’indemnités pour les passagers touchés par une annulation en raison d’une pénurie de membres d’équipage
le 26 août 2022, l’ office des transports du canada ( office ) a rendu une décision  concernant une annulation de vol causée par ... de membres d’équipage. dans cette décision, l’ office a conclu qu’air canada n’a pas fourni de preuves pour démontrer ...
Nouvelles | 2022-08-26
L’Office des transports du Canada émet une décision pour clarifier dans quelles situations les pénuries de membres d’équipage pourraient être considérées comme étant attribuables à la compagnie aérienne
le 12 juillet 2022, l’ office des transports du canada ( office ) a émis une décision sur les droits des passagers aériens au ... membres d’équipage, était attribuable à westjet. l’ office a ordonné à westjet de verser au demandeur une indemnité pour ...
Nouvelles | 2022-07-12

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