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Rapport sur les frais 2018–2019
à titre de ministre responsable de l' office des transports du canada (otc), j'ai le plaisir de présenter le rapport de l' office sur les frais de service pour l'exercice 2018–2019. ce rapport est ... exigences de la À titre de ministre responsable de l' Office des transports du Canada (OTC), j'ai le plaisir de présenter le ...
Publication | 2025-11-05
Rapport sur la Stratégie ministérielle de développement durable de 2023 à 2024
... sorte qu’il soit tenu de rendre compte au parlement, l’ office des transports du canada appuie l’atteinte des objectifs énoncés ... de développement durable (smdd) de 2023 à 2027 de l’ office des transports du canada. le présent rapport rend compte des progrès ...
Publication | 2024-11-01
Dénombrement de référence des exigences imposant un fardeau administratif et mises à jour annuelles (2024)
... des exigences imposant un fardeau administratif de l’ office des transports du canada (otc) n’a pas changé en 2024, au cours de ... des exigences imposant un fardeau administratif de l’ Office des transports du Canada (OTC) n’a pas changé en 2024, au cours de ...
Page Web | 2024-11-04
Rapport annuel 2023–2024
... une période de transformation et de renouveau à l’ office des transports du canada ( office ). au cours des dernières années, l’ office a dû s’adapter à ...
Publication | 2024-11-05
Rapport sur les résultats ministériels 2023-2024 : Programme de développement durable à l’horizon 2030 et Objectifs de développement durable des Nations Unies
l’ office des transports du canada L’ Office des transports du Canada rapport sur les résultats ministériels ...
Page Web | 2024-11-08
Rapport sur les résultats ministériels 2023-2024 : Réponse aux comités parlementaires et aux audits externes
... accessibles aux personnes en situation de handicap l’ office est en bonne voie de concrétiser toutes les recommandations de la ... accessibles aux personnes en situation de handicap L’ Office est en bonne voie de concrétiser toutes les recommandations de la ...
Page Web | 2024-11-08
Rapport sur les résultats ministériels 2023-2024 : Analyse comparative entre les sexes Plus
gouvernance l’ office a continué de favoriser et de maintenir un milieu de travail sain et ... au cabinet aux autres ministères. Gouvernance L’ Office a continué de favoriser et de maintenir un milieu de travail sain et ...
Page Web | 2024-11-08
Rapport sur les résultats ministériels 2023-2024
l' office des transports du canada a examiné le rapport pour les résultats ... aurait dû être indiqué comme « 77 % ». L' Office des transports du Canada a examiné le rapport pour les résultats ...
Publication | 2024-12-17
Rapport sur les résultats ministériels 2023-2024 de l’Office des transports du Canada : En un coup d’œil
pour s’acquitter de ses principaux mandats, l’ office des transports du canada ( office ) a établi les priorités stratégiques suivantes pour 2023-2024 : ... Rapport sur les résultats ministériels 2023-2024 de l’ Office des transports du Canada : En un coup d’œil rapport sur les ...
Page Web | 2024-12-17
Consultation de 2024 sur l’interconnexion
le 21 novembre 2024, l’ office des transports du canada ( office ) a lancé des consultations dans le cadre de l’examen du Le 21 novembre 2024, l’ Office des transports du Canada ( Office ) a lancé des consultations dans ...
Consultation | 2025-04-29

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