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Affichage en ligne des tarifs des transporteurs aériens
... aux tarifs des transporteurs aériens pour le public, l’ office a affiché une liste de liens vers les sites web des compagnies ... aux tarifs des transporteurs aériens pour le public, l’ Office a affiché une liste de liens vers les sites Web des compagnies ...
Page Web | 2019-09-05
Demandes de modification temporaire au Règlement sur la protection des passagers aériens : commentaires soumis
... sur cette page web proviennent de sources externes. l’ office n’est pas responsable de l’exactitude, de la fiabilité ou de ... sur cette page Web proviennent de sources externes. L’ Office n’est pas responsable de l’exactitude, de la fiabilité ou de ...
Page Web | 2021-01-22
Rapport financier trimestriel pour le trimestre terminé le 31 décembre 2022
1.1 mandat de l’ office des transports du canada 1.1 Mandat de l’ Office des transports du Canada rapport financier trimestriel pour le ...
Publication | 2023-03-01
Un résumé en langage simple du Règlement sur l'établissement des plans et des rapports en matière de transports accessibles
... les fst devraient envoyer leur avis de publication à l' office ?   à cet égard, l’otc utilise une approche orientée par sa ... les FST devraient envoyer leur avis de publication à l' Office ?   À cet égard, l’OTC utilise une approche orientée par sa ...
Page Web | 2021-12-22
Document de discussion sur les dispositions sur l’assurance responsabilité en matière de transport aérien
l’ office des transports du canada ( office ) souhaite moderniser la réglementation qu’il administre, mais aussi ... dans le domaine de la réglementation. pour ce faire, l’ office a conçu le document de discussion sur les consultations en matière ...
Page Web | 2017-08-23
Règles et déontologie des arbitres éventuels et nommés en vertu de la Loi sur les transports au Canada
... et de discrétion requises de tout arbitre nommé par l' office en vertu de la Section:  Methods Page Owner:  Terry Kuny Archived ... et de discrétion requises de tout arbitre nommé par l' Office en vertu de la règles et déontologie des arbitres éventuels et ...
Page Web | 2019-06-17
Plan prospectif de la réglementation pour la période de 2022 à 2024 – Règlement sur les nouvelles exigences de remboursement pour les compagnies aériennes
... direction de l'analyse et des affaires réglementaires office des transports du canada téléphone : 819-953-3325 courriel : ... Direction de l'analyse et des affaires réglementaires Office des transports du Canada Téléphone : 819-953-3325 Courriel : ...
Page Web | 2022-04-01
Interconnexion réglementée : changements proposés à la méthode d’établissement des prix et de la facturation
le 28 août, l’ office des transports du canada (otc) a lancé des consultations sur les ... qu’il propose d’apporter au Le 28 août, l’ Office des transports du Canada (OTC) a lancé des consultations sur les ...
Consultation | 2020-08-13
Message concernant l’accessibilité du Web
... lsq - message concernant l’accessibilité du web   l’ office des transports du canada (otc) respecte la norme sur ... LSQ - Message concernant l’accessibilité du Web   L’ Office des transports du Canada (OTC) respecte la Norme sur ...
Page Web | 2020-06-19
Tableau de bord - Plaintes aériennes par 100 vols – par compagnie aérienne – avril 2022 à mars 2023
le 1 er  mai, 2023 — gatineau (québec) — office des transports du canada Le 1 er  mai, 2023 — Gatineau (Québec) — Office des transports du Canada dashboard - air travel complaints per 100 ...
Nouvelles | 2023-05-02

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