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Guides sur les transports accessibles — Introduction
office des transports du canada Office des transports du Canada guides sur les transports accessibles — ...
Publication | 2020-05-01
FAQ – Modifications apportées au Règlement sur la protection des passagers aériens (remboursements)
q4. pourquoi l’ office des transports du canada (otc) a-t-il élaboré ces modifications à apporter au rppa? Q4. Pourquoi l’ Office des transports du Canada (OTC) a-t-il élaboré ces modifications à ...
Page Web | 2022-06-22
Rapport financier trimestriel pour le trimestre terminé le 30 septembre 2021
1.1 mandat de l’ office des transports du canada 1.1 Mandat de l’ Office des transports du Canada rapport financier trimestriel pour le ...
Publication | 2021-11-30
Règlement sur les transports accessibles aux personnes handicapées
... aux personnes handicapées communiqué - 2019-12-03 - l’ office des transports du canada lance des consultations sur la phase ii de ... aux personnes handicapées Communiqué - 2019-12-03 - L’ Office des transports du Canada lance des consultations sur la phase II de ...
Consultation | 2019-12-03
Ce que vous devez savoir lorsque votre vol est perturbé
... problème, vous pouvez déposer une plainte auprès de l’ office des transports du canada (otc). l’otc peut aider à régler des ... problème, vous pouvez déposer une plainte auprès de l’ Office des transports du Canada (OTC). L’OTC peut aider à régler des ...
Page Web | 2019-12-24
Publicité des prix tout compris des billets d’avion
faites parvenir vos questions à l' office , à   conformite-compliance@otc-cta.gc.ca Faites parvenir vos questions à l' Office , à   conformite-compliance@otc-cta.gc.ca publicité des prix tout ...
Page Web | 2019-10-08
Consultation sur le prolongement de la subdivision Scotford de la Compagnie de chemin de fer Canadien Pacifique
l' office des transports du canada (otc) invite le public à commenter la ... le cadre du prolongement de sa subdivision scotford. L' Office des transports du Canada (OTC) invite le public à commenter la ...
Consultation | 2019-10-07
Rapport financier trimestriel pour le trimestre terminé le 30 juin 2019
1.1 mandat de l’ office des transports du canada 1.1 Mandat de l’ Office des transports du Canada rapport financier trimestriel pour le ...
Publication | 2019-08-28
Rapport financier trimestriel pour le trimestre terminé le 30 juin 2021
1.1 mandat de l’ office des transports du canada 1.1 Mandat de l’ Office des transports du Canada rapport financier trimestriel pour le ...
Publication | 2021-08-27
Consultation sur l’obligation d’indiquer un prix de base
l’ office des transports du canada (otc) demande aux intervenants intéressés ... d’indiquer un prix de base dans son tarif. L’ Office des transports du Canada (OTC) demande aux intervenants intéressés ...
Consultation | 2019-02-13

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