Site de l'Office

Affichage 761-770 sur 893 articles.
Deuxième rapport d’enquête - Enquête sur le transport ferroviaire de marchandises à Vancouver, 2019
... au canada, l.c. (1996), ch. 10, modifiée (ltc), l’ office des transports du canada ( office ) a ouvert une enquête sur de possibles problèmes de service de ...
Page Web | 2019-03-27
Guide concernant les processus de rétroaction sous le régime de la Loi canadienne sur l’accessibilité et du Règlement sur l’établissement des plans et des rapports en matière de transports accessibles
... et le rapport d’étape, puis aviser l’ office des transports du canada (otc) dans les quarante huit heures suivant ... et le rapport d’étape, puis aviser l’ Office des transports du Canada (OTC) dans les quarante huit heures suivant ...
Publication | 2021-12-22
Guide sur les ententes de partage de codes
... devez présenter une demande de partage de codes à l’ office des transports du canada (otc); quand vous devez simplement nous ... devez présenter une demande de partage de codes à l’ Office des transports du Canada (OTC); quand vous devez simplement nous ...
Publication | 2021-06-18
Bruit et vibrations causés par le fonctionnement au ralenti des locomotives
... consultatif sur l’infrastructure ferroviaire de l’ office des transports du canada ( office ), formé de représentants de l’industrie, d’organisations ...
Publication | 2016-03-30
Rapport financier trimestriel Pour le trimestre terminé le 31 décembre 2020
1.1 mandat de l’ office des transports du canada 1.1 Mandat de l’ Office des transports du Canada rapport financier trimestriel pour le ...
Publication | 2021-03-02
Déclaration du président et premier dirigeant Scott Streiner à l'occasion du lancement des consultations sur le règlement en matiére de protection des passagiers aériens le 28 mai, 2018
... dans leurs documents intitulés « tarifs ». l’ office des transports du canada (l’otc) assume la responsabilité de ... dans leurs documents intitulés « tarifs ». L’ Office des transports du Canada (l’OTC) assume la responsabilité de ...
Discours | 2018-05-28
Rapport financier trimestriel pour le trimestre terminé le 30 septembre 2020
1.1 mandat de l’ office des transports du canada 1.1 Mandat de l’ Office des transports du Canada rapport financier trimestriel pour le ...
Publication | 2020-11-27
Aperçu : Règlement modifiant le Règlement sur la protection des passagers aériens
... des transports a émis une directive autorisant l’ office des transports du canada (otc) à établir l’obligation pour les ... des Transports a émis une directive autorisant l’ Office des transports du Canada (OTC) à établir l’obligation pour les ...
Page Web | 2022-06-22
Rapport financier trimestriel pour le trimestre terminé le 30 juin 2020
1.1 mandat de l’ office des transports du canada 1.1 Mandat de l’ Office des transports du Canada rapport financier trimestriel pour le ...
Publication | 2020-08-28
Transporteurs qui déposent leurs tarifs auprès de l’Office
... les transporteurs qui déposent actuellement auprès de l' office des transports du canada leurs tarifs applicables au transport ... les transporteurs qui déposent actuellement auprès de l' Office des transports du Canada leurs tarifs applicables au transport ...
Page Web | 2017-01-20

Aussi chercher parmi...

Type

Secteur

Publié