Site de l'Office

Affichage 101-110 sur 565 articles.
Rapport financier trimestriel pour le trimestre terminé le 30 juin 2018
l’office des transports du canada est un tribunal quasi judiciaire indépendant et un ... comment nous le faisons : nos outils L’Office des transports du Canada est un tribunal quasi judiciaire indépendant et un ...
Publication | 2018-08-30
Rapport de conformité : Aéroport international de Vancouver
... des services de transport terrestre tels que les taxis accessibles , il suffit d'en faire la demande auprès des préposés aux ... corridor de sortie. des voies de déplacement claires et accessibles à l'intérieur de l'aéroport y agrémentent la circulation des ...
Publication | 2018-09-17
Consultation à propos du règlement sur la protection des passagers aériens - Ce que nous avons entendu
... dans l’élaboration de nouveaux règlements sur les transports accessibles , lesquels étaient au cœur de la première phase de l’imr. ...
Publication | 2018-10-15
Rapport de l’enquêteur désigné – Vols de Sunwing entre les 14 et 18 avril 2018
... des conflits relatifs au transport aérien et aux transports accessibles de l’office. l’examen de ces plaintes par l’enquêteur ...
Page Web | 2018-10-22
Discours du président et premier dirigeant, Scott Streiner, à l’intention du Comité permanent des ressources humaines, du développement des compétences, du développement social et de la condition des personnes handicapées, le 22 octobre 2018
... 1988, notre loi habilitante a été modifiée afin que les transports accessibles fassent partie de nos mandats fondamentaux. comme l'a indiqué la ...
Discours | 2018-10-23
Discours d'Elizabeth C. Barker, Vice-présidente de l’Office des transports du Canada, livré au Van Horne Institute, le 12 octobre, 2018
... un peu l’otc. l'otc fait partie du secteur canadien des transports depuis 1904. l'organisme a d'abord été mis sur pied sous le nom ... plans et résultats par l'intermédiaire du ministre des transports ; nous ne rendons aucun compte au ministre des transports . dès ...
Nouvelles | 2018-10-24
L'Office des transports du Canada annonce les indices des prix composites afférents au volume révisés 2018-2019 de CN et de CP
l'office des transports du canada est un tribunal quasi judiciaire indépendant et un ... ayant une déficience à des services de transport accessibles , et offrir aux passagers aériens un régime de protection du ... l'otc peut les aider. www.otc-cta.gc.ca L'Office des transports du Canada est un tribunal quasi judiciaire indépendant et un ...
Nouvelles | 2018-10-25
Rapport sur les résultats ministériels 2017-2018
l’office des transports du canada (otc) a connu une année exceptionnellement productive ... règlements nouveaux et actualisés dans les domaines des transports accessibles , de la délivrance de licences aériennes, des affrètements et ...
Publication | 2018-10-29
Préparation au décollage : Adoption prochaine de nouvelles mesures de protection pour les passagers aériens
... à l’élaboration d’un nouveau règlement sur les transports accessibles . le droit à des transports accessibles est un droit de ...
Discours | 2018-11-08
États financiers pour l'exercice terminé le 31 mars 2018
... 10) (la loi), succédant ainsi à l'office national des transports du canada. aux termes de la loi et de la réglementation ... habilité à aider à mettre en œuvre la politique des transports du gouvernement fédéral. l’office est un tribunal quasi ...
Publication | 2018-11-09

Aussi chercher parmi...

Type

Secteur

Publié