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Rapport financier trimestriel pour le trimestre terminé le 31 décembre 2017
l'office des transports du canada est un tribunal quasi judiciaire indépendant et un ... comment nous le faisons : nos outils L'Office des transports du Canada est un tribunal quasi judiciaire indépendant et un ...
Publication | 2018-02-27
Ce que nous avons entendu : résumé des commentaires reçus à propos de la modernisation du Règlement sur les transports aériens
l’office des transports du canada (otc) a lancé son initiative de modernisation de la ... reçus à propos de la modernisation du Règlement sur les transports aériens ce que nous avons entendu : résumé des commentaires reçus à propos de la modernisation du règlement sur les transports aériens ...
Page Web | 2018-02-27
Contexte opérationnel : les conditions qui influent sur notre travail
... droits et responsabilités, et des services qui leur sont accessibles par l'intermédiaire de l’otc l’otc : multipliera ses ... et responsabilités, ainsi que des recours qui leur sont accessibles par l'intermédiaire de l’otc élaborera et adoptera un ...
Page Web | 2018-04-03
Plan ministériel 2018-2019
... fort occupée et intéressante pour l’office des transports du canada (otc), le plus ancien tribunal spécialisé indépendant ... un ensemble complet de règlements sur les transports accessibles , ainsi que sur la délivrance de licences aériennes et les ...
Publication | 2018-04-13
Raison d’être, mandat et rôle : composition et responsabilités
Raison d’être L’Office des transports du Canada est un tribunal quasi judiciaire indépendant et un organisme de réglementation ayant les attributions d'une cour supérieure en ce qui concerne toutes les questions relatives à l'exercice de sa compétence. L'Office est un organisme autonome qui se...
Page Web | 2018-04-13
L'Office des transports du Canada lance une enquête
... que leur offre l’OTC. www.otc-cta.gc.ca l'office des transports du canada lance une enquête ...
Nouvelles | 2018-04-25
L’OTC annonce une augmentation de 2,8 pour cent de l’indice des prix composite afférent au volume pour la campagne agricole 2018-2019
l’office des transports du canada est un tribunal quasi judiciaire indépendant et un ... et des services que leur offre l’otc. L’Office des transports du Canada est un tribunal quasi judiciaire indépendant et un ...
Nouvelles | 2018-04-25
Autorisé à décoller : La réforme de la réglementation et le secteur de l’aviation au Canada
... nous nous attendons à ce qu’un règlement sur les transports accessibles actualisé et complet soit prêt plus tard cette année – la ...
Discours | 2018-04-25
L'Office des transports du Canada étend la portée de son enquête sur les incidents liés aux vols de Sunwing à ceux de Montréal
... que leur offre l’OTC. www.otc-cta.gc.ca l'office des transports du canada étend la portée de son enquête sur les incidents ...
Nouvelles | 2018-05-02
Le président et premier dirigeant Scott Streiner prononce un discours lors du forum de la Age-friendly Societies, le 30 avril 2018
... que ces exploitants en profitent lorsque des services accessibles attirent plus de clients.   comment pouvons-nous faire ... que ces exploitants en profitent lorsque des services accessibles attirent plus de clients.   Comment pouvons-nous faire ...
Discours | 2018-05-03

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