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Cahier de transition de la présidente et première dirigeante 2021 - Structure organisationnelle et les directions générales
Menu principal Aperçu de l'Office Survol de la structure organisationnelle et des directions générales Rapports administratifs Tendances de l'industrie Autres renseignements pertinents Structure organisationnelle - survol En date du 30 mars 2021 Bureau du président et premier...
Page Web | 2021-09-27
À bord
... concernant les services de transport Mode:  Accessible Transportation Published date:  Thursday, December 3, 2020 Toc depth:  1 ...
Page Web | 2020-12-03
Publication du projet de règlement sur la protection des passagers aériens dans la Partie I de la Gazette du Canada
... personnes ayant un handicap à un réseau de transport accessible , et offrir aux passagers aériens un régime de protection du ... personnes ayant un handicap à un réseau de transport accessible , et offrir aux passagers aériens un régime de protection du ...
Nouvelles | 2018-12-17
Le président et premier dirigeant Scott Streiner prononce un discours lors du forum de la Age-friendly Societies, le 30 avril 2018
... d’une rampe – ce qui rendra l’espace physique accessible autant aux personnes en fauteuil roulant qu’à celles qui ... mais parce que l'environnement en général n'est pas accessible . » en prenant tout d’abord des mesures visant à éviter et à ...
Discours | 2018-05-03
Entrée en vigueur du nouveau Règlement sur la protection des passagers aériens
... des personnes handicapées à un réseau de transport accessible , et offrir aux passagers aériens un régime de protection du ... des personnes handicapées à un réseau de transport accessible , et offrir aux passagers aériens un régime de protection du ...
Nouvelles | 2019-07-15
Guide sur les allergies graves
Lire la version PDF (484 ko) Regardez la version LSQ 1. Objet Version LSQ du Chapitre 1 - Objet Continuer à la vidéo suivante : Chapitre 2 - Qui peut être considéré comme ayant un handicap en raison d’une allergie grave   Le présent guide explique...
Publication | 2020-05-01
Politique de conformité et d’application de la loi
... des personnes handicapées à un réseau de transport accessible ; offrir aux passagers aériens un régime de protection du ... des personnes handicapées à un réseau de transport accessible ; offrir aux passagers aériens un régime de protection du ...
Page Web | 2023-06-06
L’OTC publie le rapport de l’enquêteur sur les plaintes selon lesquelles les compagnies aériennes n’ont pas respecté leurs obligations en matière de communication prévues dans le Règlement sur la protection des passagers aériens
... des personnes handicapées à un réseau de transport accessible , et offrir aux passagers aériens un régime de protection du ... des personnes handicapées à un réseau de transport accessible , et offrir aux passagers aériens un régime de protection du ...
Nouvelles | 2020-11-05
Priorités au chapitre des améliorations - État de la mise en oeuvre - 2017 mars 31
Afin de mieux faire connaître, comprendre et respecter ses déterminations réglementaires et de fournir une orientation sur les obligations réglementaires, l'Office a évalué ses pratiques d’interprétation et a déterminé, en collaboration avec ses intervenants, les aspects qui devraient être...
Page Web | 2017-03-30
Planifier à l'avance et prendre des dispositions
Regardez la version LSQ   La planification est essentielle Version LSQ de La planification est essentielle Continuer à la vidéo suivante : Trouver l’information   En tant que voyageur handicapé, vous ne devriez pas rencontrer d’obstacles dans vos...
Page Web | 2020-12-03

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