Site de l'Office
Affichage 361-370 sur 481 articles.
... des nations unies. mais rendre le voyage aérien accessible n'est pas seulement la bonne chose à faire. c'est aussi la chose ... leur engagement à faire progresser l’aviation accessible . et l’accessibilité a été l’un des principaux sujets de ...
Discours | 2019-12-02
... des personnes handicapées à un réseau de transport accessible . il offre aux passagers aériens un régime de protection du ... des personnes handicapées à un réseau de transport accessible . Il offre aux passagers aériens un régime de protection du ...
Publication | 2021-03-02
... des personnes handicapées à un réseau de transport accessible . il offre aux passagers aériens un régime de protection du ... des personnes handicapées à un réseau de transport accessible . Il offre aux passagers aériens un régime de protection du ...
Publication | 2023-08-30
... 2017-2018 2016-2017 2015-2016 2014-2015 2013-2014 accessible 78 53 40 15 20 aérien 3614 2126 716 706 519 maritime 0 0 0 0 0 ... 2017-2018 2016-2017 2015-2016 2014-2015 2013-2014 Accessible 78 53 40 15 20 Aérien 3614 2126 716 706 519 Maritime 0 0 0 0 0 ...
Page Web | 2018-06-20
... sa part, en aidant à assurer le transport efficace et accessible des personnes et des marchandises à destination, en provenance et ... sa part, en aidant à assurer le transport efficace et accessible des personnes et des marchandises à destination, en provenance et ...
Publication | 2017-03-09
... page web spécialement à cette fin qui est facilement accessible depuis leur page d’accueil.
donné aux représentants élus ... page Web spécialement à cette fin qui est facilement accessible depuis leur page d’accueil.
avis : exigences en matière ...
Page Web | 2021-07-14
Lire la version PDF (378 ko)
Avertissement : Le présent guide n’est pas un document juridique. Les explications et les définitions qu’il renferme sont présentées à titre indicatif seulement. Les exigences en matière de partage de codes sont...
Publication | 2021-06-18
... des personnes handicapées à un réseau de transport accessible . il offre aux passagers aériens un régime de protection du ... des personnes handicapées à un réseau de transport accessible . Il offre aux passagers aériens un régime de protection du ...
Publication | 2020-11-27
... cas, en réglant les plaintes relatives au transport accessible ; de façon systémique en élaborant des règlements, des codes ... leurs droits et responsabilités. Mode: Accessible Transportation Published date: Friday, October 23, 2015
voyager avec un ...
Page Web | 2015-10-23
Préparé pour :
Centre d’expertise sur les transports accessibles
Office des transports du Canada
Élaboré par :
Dre K.M. Hunter-Zaworski, ing. (Oregon)
Le 29 mai 2019
Résumé
Contexte :
L’Office des transports du Canada (OTC) est le plus ancien tribunal spécialisé indépendant et organisme de...
Publication | 2019-09-10
Aussi chercher parmi...
Type
Secteur
Publié
- 2024 20 Apply 2024 filter
- 2023 84 Apply 2023 filter
- 2022 47 Apply 2022 filter
- 2021 51 Apply 2021 filter
- 2020 79 Apply 2020 filter
- 2019 61 Apply 2019 filter
- 2018 45 Apply 2018 filter
- 2017 25 Apply 2017 filter
- 2016 34 Apply 2016 filter
- 2015 19 Apply 2015 filter
- 2014 4 Apply 2014 filter
- 2013 6 Apply 2013 filter
- 2011 1 Apply 2011 filter
- 2010 1 Apply 2010 filter
- 2009 1 Apply 2009 filter
- 2007 1 Apply 2007 filter
- 2005 1 Apply 2005 filter